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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced9
27 novembre 2008
27 novembre 2008
d'inscription au répertoire général : 07/14379 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Juillet 2007 - Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 07/05065 APPELANT Monsieur Pierre Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d205
25 juin 2009
25 juin 2009
Pierre-Henri Y... conclut à la confirmation.
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008059926
23 juin 2000
23 juin 2000
Henri X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu la loi du 11 janvier 1984 ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code des tribunaux
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86def
23 mars 2004
23 mars 2004
IMMOBILIERE HENRI IV Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 30 Avril 2002 par le Tribunal d'Instance PUTEAUX RG nä : 01.435 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP
Source officielleciv3
60794c1f9ba5988459c44bb9
30 novembre 1988
30 novembre 1988
moyen : Vu l'article 550, alinéa 2, du Code civil ; Attendu que le possesseur à titre de propriétaire cesse d'être de bonne foi lorsque les vices de l'acte translatif de propriété lui sont connus
Source officielleciv3
60794c8b9ba5988459c45f08
9 mars 1994
9 mars 1994
tenu, le preneur est recevable à intenter une action en nullité de la vente devant les tribunaux paritaires des baux ruraux dans un délai de 6 mois à compter du jour où la date de la vente lui est connue
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f2a
20 décembre 2006
20 décembre 2006
C/ SA DES ETS HENRI GUICHON APPEL D'UNE DECISION DU Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 20 Octobre 2005 RG : 05/00009 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 DECEMBRE
Source officiellecr
613725eccd5801467742194f
25 avril 2001
25 avril 2001
présente instance, compte tenu des faits reprochés, tout en énonçant que confronté avec la partie civile, Stéphane A... avait dit que le jour des faits, Franck D... était avec un certain Kheirredine Henni
Source officielleciv3
60794b819ba5988459c434c8
25 février 1987
25 février 1987
Sur les deux moyens réunis : Attendu que l'Agence immobilière Henri IV fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 20 mars 1985 n° 1703-83) d'avoir annulé pour dol, à la demande des époux X..., la vente
Source officielleciv3
613720a4cd580146773ecd43
25 février 1987
25 février 1987
Sur les deux moyens réunis : Attendu que l'Agence Immobilière Henri IV fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 20 mars 1985 n° 1704-83) d'avoir annulé pour dol, à la demande des époux X..., la vente d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90043
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Henri-Pieyre X... de l'ensemble de leurs demandes, - condamner in solidum Mme Carole Y...et M.
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3a7
12 mai 1998
12 mai 1998
Henri, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865b1
7 octobre 2002
7 octobre 2002
Henry X..., intervenant, demande à la Cour de prendre acte de sa propre intervention en sa qualité de fils légitime de Georges Vincent X..., déclare qu'il a toujours considéré Georges Roger Bonnefous,
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502431_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
K... était connue, le centre hospitalier Henri Duffaut d’Avignon s’est abstenu de mettre en place un dispositif de sécurité adéquat, M. I...
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b1b
6 décembre 2000
6 décembre 2000
Henri, - X... Thierry, - B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00602
25 mars 2009
25 mars 2009
tous les emplois étaient occupés au sein de la société VETEMENTS HENRI ANDRE et de la société HENRI ANDRE PRET-A-PORTER, de sorte qu'il était parfaitement clair qu'aucun reclassement n'était possible
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfc0
18 juin 2008
18 juin 2008
L'appelante demande à Henri Y... le paiement de la somme de 292 786,07 euros correspondant, selon elle, au total de ses salaires déposés sur le compte d'Henri Y..., soit 2. 109. 382,32 Francs sous déduction
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00113
31 janvier 2012
31 janvier 2012
X... par LRAR du 20 décembre 2003 a mis fin au contrat pour raison de santé et sollicité une indemnité de rupture ; que Monsieur Henri X... prétend que ce contrat d'agent commercial s'étendait également
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a227b815c30a4df70b28
15 janvier 2025
15 janvier 2025
; - condamner la SAS Henri Julien à payer la somme de 10 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la SAS Henri Julien aux entiers dépens.
Source officiellecomm
61372117cd580146773f0e5d
16 janvier 1990
16 janvier 1990
Henri, Bernard, demeurant ... (Indre-et-Loire), 156°) Monsieur RAYMOND F..., demeurant ...
Source officiellePage 5 sur 106
HENRI CORNU
04/06/2026
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CORNUAU, Antony, Henri
19/04/2026
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CORNU, Jean Henri Octave
27/11/2025
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CORNU DE LA FONTAINE, Thibault, Henri, Philippe
29/02/2024
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CORNU, Jean-Pierre, Henri, Jules
12/09/2023
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