son dommage dès lors qu'elle a contribué à sa réalisation ; qu'il résulte des constatations des premiers juges et du procès-verbal de police qu'au motif qu'un véhicule en stationnement irrégulier le gênait

En vue de développer une application de caisse utilisable sur tablette et smartphone avec un site web de gestion, dénommée « Genius », s'appuyant sur les solutions proposées par cette société, la société

selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 2004), que dans un litige opposant la société Banco Comercial Portugues, venant aux droits de la société Banco Portugues Do Atlantico (la banque) à la SCI Raspail Gentilly

degré aurait dénaturé les termes clairs et précis de la lettre du 23 septembre dans laquelle les époux Z..., qui demandaient à la coopérative de leur trouver un acquéreur pour vingt ou vingt cinq génisses

Jean-Marc et Jean-Louis X..., au sujet des 22 génisses qui ont été pris en charge par l'association L'oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoirs, constituaient, comme elle le considérait elle-même, des

une ventilation correcte du bâtiment d'exploitation ; qu'il insistait sur le fait que l'accolement du hangar litigieux empêchait d'assurer une ventilation efficace de la stabulation, accueillant 43 génisses

qu'André X... a toujours soutenu que les attouchements sont restés superficiels et qu'il s'est borné à placer son sexe entre les lèvres de la vulve de la fillette, sans pénétration dans les parties génitales

pas une affabulatrice ; qu'au contraire, le prévenu tente de se présenter comme "n'ayant jamais touché un enfant" et verse aux débats de nombreux témoignages de moralité le présentant comme un homme gentil

son vagin pendant quelques secondes ; Corinne C..., épouse D..., déclarait qu'au cours de la 4ème séance, Christian X... lui avait massé le dos puis les adducteurs tout en lui caressant les parties génitales

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation et fausse application des articles 81, 156, 158, 168 et 331 du code de procédure pénale ; "en ce que Mmes Y... et Genty

[P] [Q], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 16 juillet 2014 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige l'opposant à la société Gendi rénovation, anciennement dénommée

délai restreint après que l'employeur a eu connaissance des faits fautifs allégués ; qu'en l'espèce, le reproche fait à la salariée lors de la reprise de la société en octobre 1991, par la société Génial

(Gabon) ; qu'alléguant des avaries constatées au débarquement, les sociétés du groupe Peschaud ont, le 22 février 2010, assigné la société Yaknoo devant le tribunal de première instance de Port-Gentil

ces trois images représentent de jeunes garçons dénudés, dans des positions lascives, l'un allongé les jambes relevées et l'autre penché en avant, les sous-vêtements baissés, exhibant leurs parties génitales

; - condamné in solidum la société Couverture Alain Gentil, la CRAMA, les sociétés MMA aux dépens ; - condamné la CRAMA à garantir la société Couverture Alain Gentil du paiement des dépens ; - condamné

l'organisation, à la demande de l'assureur, d'une expertise médicale qui a révélé qu'il avait omis de déclarer, en réponse à une question du questionnaire de santé portant sur les maladies du système uro-génital

avoir constaté que "le transport litigieux est régi par la CMR" et que le seul contrat signé entre Cérafrance et la société SCAC concerne indivisément un transport de Ferrières-en-Bray (France) à EJ Gent

ENTRE : Monsieur [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [K] [Z] CABINET D AVOCAT GENTY [Adresse 2] [Localité