Guerder, conseiller doyen, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP A.

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.

Dit qu'il déposera au greffe, dans un délai de QUINZE JOURS, l'inventaire et communiquera copie de celui-ci au débiteur et au liquidateur.

le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section B), au profit de : 1°) Mme Marie A..., veuve X..., décédée, demeurant en son vivant à Rome (Italie) 00194, 228 via dei Colli Della

Par un arrêté du 9 juillet 2022, le maire de Pleumeur-Gautier (Côtes-d'Armor) a délivré à M.

Trassoudaine, conseiller référendaire, Mme Solange Gautier, conseiller faisant fonctions d'avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Givry, conseiller, les observations

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M.

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M.

Chevreau, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M.

Le commandement doit, à peine de nullité, mentionner ce délai ».

Gautier, demeurant lotissement Marylou, Vieux Chemin de Sainte-Musse (Var) La Garde, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 avril 1990 par le président du tribunal de grande instance de Toulon qui

TRANSPORTS G GAUTIER S.A.S.U. STG FRIGORIFIQUE S.A.S.U. GAUTIER FRET SOLUTIONS S.A.S.U. STG SERVICES C/ M.

; 2°) d'enjoindre à la région d'Ile-de-France de délibérer sans délai sur le principe de la désaffectation des lycées Armand Carrel, Georges Brassens et Théophile Gautier ou à défaut, d'enjoindre à

élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier

élections politiques), la concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier

Les sociétés Edmond Polder et Gautier TPM demandent l'annulation de la décision du 6 octobre 2023 par laquelle le maire de Serres a rejeté leur offre. 2.

Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures ".

Gautier, rapporteur, M.