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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
LUNDI
69eb33decdc6046d475bf326
20 avril 2026
20 avril 2026
Le matériel objet du contrat a été réceptionné par la société LA GAZELLE D'OR le 9 février 2024.
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3155
2 avril 2025
2 avril 2025
EXTREM'VISION [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Pascal GADEL de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.A.S
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668d7b4253e3bdd077851d95
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La SAS GAREL verse aux débats certaines pages d’un contrat de distribution conclu avec la société [P] GROUPE.
Source officielleRéférés civils
697c4d93cdc6046d47373580
12 janvier 2026
12 janvier 2026
En revanche, la société GAREL SAS ne règle pas ses loyers et charges courants.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7c1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE La Société JM GAREL CREATION (ci-après GAREL) qui divulgue sous la dénomination "ENVOL" dans la gamme TRILOGY un modèle de bague en or comportant trois diamants de taille égale enserrés
Source officiellesoc
6137244fcd5801467741473c
24 novembre 2004
24 novembre 2004
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte en date du 12 octobre 2004, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la société Gardel
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019802167
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Vu la requête, enregistrée le 3 octobre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION RENCONTRE AMITIE RADIO GAZELLE, dont le siège est situé 15, allée Léon Gambetta
Source officielle5ème Chambre
DTA_2213099_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
GAREL en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. D É C I D E : Article 1er : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c2
17 janvier 2008
17 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE La Société JM GAREL CREATION (ci-après GAREL) qui commercialise une bague en or comportant un saphir central entre deux extrémités présentant un profil triangulaire formant une aile
Source officielle1re chambre civile
66b1bc868dca0cf81e5c2843
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Mme [P] et de la SCI Gadiel en l'absence de motif légitime, - débouté en conséquence Mme [P] et la SCI Gadiel de leur demande d'expertise, - condamné Mme [P] et la SCI Gadiel à payer à M.
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b86e
2 juillet 1974
2 juillet 1974
DEBOUTE BEVIERRE, ES QUALITES DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE ANONYME DES BAS CHESTERFIELD DE SA DEMANDE TENDANT A VOIR DIRE QUE LA CESSION D'ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE DU CHATEAU, PROMISE A GADOL
Source officiellecomm
61372409cd58014677411711
5 février 2002
5 février 2002
de cession arrêté le 12 avril suivant, elle a été exclue de la société Gasel par décision du 12 mai 1994 ; que la société Gasel l'a avisée quelle était, par application d'une clause pénale, privée de
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163d5b6c8005eb80ab945e0
16 février 2010
16 février 2010
[N] ; - dit nul le protocole signé le 30 juillet 2005 entre la société Gardel et la société JMB Racing, M. [S], M. [X] et M. [O] ; - condamné la société Gardel à payer à MM.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60233
2 février 2023
2 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [C] Pourvoi n° : R 22-22.320 Demandeur(s) : la société Gazel énergie génération Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041007
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Article 2 : La SOCIETE NORSUCOM versera à l'Association Rencontre Amitié Radio Gazelle une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
édure suiviec/M. U
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03865
27 septembre 2016
27 septembre 2016
entre eux à raison de 55% pour Mme Q... et de 15 % pour chacun des enfants ; qu'il importe ensuite de définir le préjudice de chaque membre de la famille en utilisant le barème de capitalisation de la Gazelle
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026945802
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Vu la requête, enregistrée le 17 janvier 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'association Rencontre Amitié Radio Gazelle, dont le siège est 15, allée Léon Gambetta, BP
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018314391
12 février 2008
12 février 2008
Vu la requête, enregistrée le 4 février 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION RENCONTRE AMITIE RADIO GAZELLE, dont le siège social est situé 15 Allées Léon
Source officielle4ème chambre
DTA_2301513_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
K G en qualité de maire de la commune de Rueil-la-Gadelière et de M. A F, de Mme C I, de M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021136763
14 mars 2008
14 mars 2008
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de l'ASSOCIATION RENCONTRE AMITIE RADIO GAZELLE est rejeté.
Source officiellePage 5 sur 94
S.C.I GADELLE
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
13/02/2022
Voir →
SCI DES GADELLES
02/01/2022
Voir →