maître de l'ouvrage, a confié les travaux d'extension d'une usine à la société Carradori qui a sous-traité le lot fondations profondes" à la société Durmeyer ; qu'au cours de l'exécution des travaux de forage

aléatoire ; que l'expert a relevé à juste titre que c'est l'ensemble composé de l'étude hydrologique effectuée par la société Antéa qui a permis la rédaction d'un CCTP précis pour les travaux de forage

La SAS Forax est, quant à elle, spécialisée dans le domaine des forages et des sondages. Ces deux sociétés sont toutes deux capitalistiquement contrôlées par la société JF Ingénierie.

objet la prospection et la recherche pétrolifère, a conclu avec le GIE Rigbail, regroupant plusieurs banques, une opération de "cession-bail" aux termes de laquelle elle a vendu deux plate-formes de forage

d'agglomération Grand [Localité 3] a demandé la condamnation de la société Au levain de [Localité 3] à laisser installer à ses frais par le service des eaux un dispositif de comptage des volumes prélevés sur son forage

#Forafrique Burkinabe SA versus Euroopa Ühenduste Komisjon.#Tühistamishagi - Kahju hüvitamise hagi.#Kohtuasi C-182/91.

Notaires et la société [N]-[U]-[R]-[A] aux droits de laquelle se trouve la société [U]-[R]-[A]-[J], en reconnaissance d'une servitude de puisage et en garantie du coût de la réalisation éventuelle d'un forage

la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Technosol, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Forax

LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE AUTONOME DE PREVOYANCE ARTISANALE DU RHONE (CAPAR) FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QUE L'ACTIVITE NON SALARIEE DE DESSINATEUR PUBLICITAIRE EXERCEE PAR FORAY

. # Forafrique Burkinabe SA gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Nichtigkeitsklage - Schadensersatzklage - Abkommen von Lomé - Pfändung. # Rechtssache C-182/91.

l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les Chantiers du Nord et de la Méditerranée (Normed) ont fait procéder, après des essais en mer, à la finition et remise en état d'une plate-forme de forage

le cadre d'une mission inventive, cependant que la demande dont elle était saisie portait sur les inventions antérieures au 1er janvier 1979, y inclus le"coulis de Flamenville" et le "pendimètre de forage

BRETELLE DE RACCORDEMENT DE L'AUTOROUTE BORDEAUX-NARBONNE AVEC L'ANCIENNE ROUTE NATIONALE N° 132, LES PREMIERS JUGES ONT RETENU LE COUT DU CAPTAGE DES EAUX DE LA NAPPE DES CALCAIRES TERTIAIRES PAR UN FORAGE

QUE SI LA STRUCTURE GEOLOGIQUE DES TERRAINS D'ASSIETTE DES BATIMENTS SINISTRES, QUI EST D'AILLEURS LA MEME QUE CELLE DU TERRAIN OU A ETE EFFECTUE LE FORAGE, A JOUE UN ROLE DANS LA SURVENANCE DES DESORDRES

Les devis Forae et les factures émises par la société Pyramide et la société Forae font d'ailleurs référence à la machine Jobs à installer.

chambre civile B LYON, le 17 Octobre 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 24/02659 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PSE7 joint au dossier 23/9675 Madame [P] [F] Représentant : Me Olivier FORRAY

#Comunidad Autónoma de la Rioja contre Territorio Histórico de Álava - Diputación Foral de Álava e.a.#Taxation des dépens.#Affaire C‑465/09 P‑DEP.

#Administración General del Estado mot Juntas Generales de Guipúzcoa och Diputación Foral de Guipúzcoa (C-400/97), Juntas Generales d'Alava och Diputación Foral d'Alava (C-401/97) och Juntas Generales