du Château de la Follie.

Les conclusions présentées à ce titre par le centre hospitalier Yves Le Foll doivent, dès lors, être rejetées.

Ali X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1995 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Foltzer béton, demeurant ..., défenderesse à la cassation

procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 11 mai 2021 et 14 novembre 2023, Mme C B a demandé au tribunal de condamner le centre hospitalier de Saint-Brieuc-Hôpital-Yves Le Foll

The main grievance stemmed from the loss of the main folder and some other documents of the physical case-file.

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par le centre hospitalier Yves Le Foll n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

JUGEMENT EN DATE DU 23/01/2026 CHAMBRE 1-11 RG : 2025049015 ENTRE : SARL ADEIOS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 413173956 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI ADVEN – Me Geneviève FOLZER

La première requérante était directrice générale adjointe du FOZZ et le second requérant dirigeait une société qui traitait financièrement avec le FOZZ.

statuant à nouveau, déclarer la société Le Grain de folie recevable et bien fondée en ses demandes.

Par jugement en date du 27 avril 2007, le tribunal de commerce de Paris a : - dit que le modèle ' FOLD 31010" est nul, - dit que le panneau FOLD est protégeable au titre de l'article L 112-1 du Code

Sycose 34 CFDT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 avril 1998 par le tribunal d'instance de Montpellier, au profit : 1 / de la Fédération des oeuvres laïques de l'Hérault (FOLH

Philippe JOMBART, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00319 DEMANDEUR SASU TRANSGOURMET OPERATIONS [Adresse 1] comparant par Me Hervé CAMADRO [Adresse 2] DEFENDEUR SARL FOLK KITCHEN

ès-qualités de mandataire judiciaire de l'EURL Chignon Folie demande à la Cour de : Constater le désistement d'appel de Mme [J] [Z], de l'EURL Chignon Folie, et de la SELARL MJ SYNERGIE en qualité

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DEMANDERESSE : La SELAS M.J.S [D] en la personne de Maître [V] [Y], mandataire judiciaire ayant étude [Adresse 1], èsqualités de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL O JOLIE FOLIE

Vu la requête, enregistrée le 22 août 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION FOLIE FM, dont le siège social est situé à la Galerie Intermarché, avenue de la Grande

Rôle n° 2025/3003 République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 08 juin 2025 Affaire : SAS GRAINS DE FOLIE ANTEAE Boulangerie, pâtisserie salés

Y..., adjudicataire initial déclaré fol enchérisseur, se retrouvait dans la situation d'un adjudicataire n'ayant pas payé le prix et que toute personne y ayant intérêt pouvait reprendre la procédure au