Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6262480fb1a50c277d4c5ac1
21 avril 2022
21 avril 2022
Française [Adresse 13] [Adresse 12] [Localité 2] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdd10151a94387a183c9024
16 octobre 2018
16 octobre 2018
N° SIRET : 433 891 850 représentée par Me Chantal A... de la SELARL LATOURNERIE WOLFROM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0199 substituée par Me Florent Y..., avocat au barreau de PARIS
Source officiellePremière Présidence
644b6379c51457d0f882dc4b
27 avril 2023
27 avril 2023
[P] [C] [B] né le 14 Septembre 1981 à [Localité 6] ([Localité 2]) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Florent BRUN, avocat désigné d'office inscrit au barreau de CHAMBERY Appelé à la cause
Source officielleJuge Libertés Détention
69dd32c1cdc6046d471ea155
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/00999 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3TFT N° Minute : ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 A l’audience publique du 02 Avril 2026, devant Nous, Florent
Source officielleJuge Libertés Détention
67801c9f9c3ba90f51dc18f8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/00030 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6JC N° Minute : ORDONNANCE DU 09 Janvier 2025 A l’audience publique du 09 Janvier 2025, devant Nous, Florent
Source officielleJuge Libertés Détention
67801c9f9c3ba90f51dc18fc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/00074 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6RH N° Minute : ORDONNANCE DU 09 Janvier 2025 A l’audience publique du 09 Janvier 2025, devant Nous, Florent
Source officielleJuge Libertés Détention
67f01f7102fc178212f7d0f6
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01017 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2H7B ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Michel PAUTOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
670576db1296b51ba2b22af5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Mme [M] [Y] (Inspecteur juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 10 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent
Source officielleJEXMOBILIER
66ec761abf8acf9bcb63ed0e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DOSSIER N° RG 23/03695 - N° Portalis DB3D-W-B7H-J3PK MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Laurence JOUSSELME, Me Florent LADOUCE 2 expéditions à chaque partie
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63c10965bf9fd47c90a13bd9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- signé par Florence PAPIN, Présidente et par Ekaterina RAZMAKHNINA, greffier présent lors de la mise à disposition. *** Rappel des faits et de la procédure Le 7 août 2015, M.
Source officielleChambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cb8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
fractures au niveau des deux épaules et de la cheville gauche, qu'elle a subi une ostéosynthèse de la fracture de l'astragale gauche par deux vis et une ostéosynthèse de l'extrémité supérieure de l'humerus
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6692189ef3a19d0db6b7129f
12 juillet 2024
12 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 6] demeurant [Adresse 3] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Florence LIFCHITZ, avocate générale, Comparante,
Source officielleChambre Sociale
65b9f3288452800008b2b4a1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielle2ème chambre section A
63ca42e59066fd7c90fc268f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
JANVIER 2023 REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRÉSENTÉE PAR : Monsieur [V] [E] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 10] [Localité 12] [Localité 5] Représenté par Me Florence
Source officielleChambre 2
DTA_1903237_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique, - et les observations de Me Jeudi, représentant M. E.
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca49c3ba90f51dc19b5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00027 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6I3 N° Minute : 25/00011 ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 A l’audience publique du 07 Janvier 2025, devant Nous, Florent
Source officielleJuge Libertés Détention
67f01f7002fc178212f7d0ee
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01048 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2IE4 ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b47
30 novembre 2015
30 novembre 2015
SARL EDMAN 5 impasse Ampère Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6868b37375a2d196dbc1911f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[P] [K] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Ludovic HUET, avocat au barreau de PARIS, toque : C2123 INTIMÉE S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Pourquoi Florence C... s'occupe-t-elle des travaux de décoration dans cet hôtel ? Vous pourriez me demander mon avis, j'ai beaucoup de goût ».
Source officiellePage 5 sur 15