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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852ce
12 février 2001
12 février 2001
l'audience publique du Tribunal d Instance tenue le 12 Février 2001, Sous la Présidence de Monsieur Philippe FLORES, Juge d Instance délégué dans les fonctions de Juge de l Exécution, assisté de Madame Florence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC002725395
10 septembre 1997
10 septembre 1997
Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Mes Paolo Paoli et Alberto Scapaticci, avocats à Florence.
Source officiellePôle Civil section 2
68f2af45e97b8c182997b0ac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Lors des débats, conformément à l’article 805 du code de procédure civile, les parties ne s’y étant pas opposées, les débats ont eu lieu devant Madame Florence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100748
29 juin 2011
29 juin 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour Mme Florence X....
Source officielleJex
65cd1035e3c16e330fe9edf4
2 février 2024
2 février 2024
° RG 23/00382 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XQB7 DEMANDEUR : Monsieur [X] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Catherine LEMAIRE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Florence
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000031502307
19 novembre 2015
19 novembre 2015
autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Florence
Source officielleciv3
61372100cd580146773f02eb
28 juin 1989
28 juin 1989
Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°/ de Madame A...
Source officielleciv3
613720cbcd580146773ee73c
7 décembre 1988
7 décembre 1988
Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ..., à Levallois-Perret (Seine-Saint-Denis), 4°) Madame Z...
Source officielleChambre 2
DTA_2000391_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
le 23 décembre 2019 ne présente pas de caractère décisoire ; - la requérante n'a accueilli les étudiants stagiaires que pour une période de leur stage si bien qu'elle ne peut prétendre qu'à une fraction
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f0243602fc178212f7e4c9
1 avril 2025
1 avril 2025
SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0435 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marie PAPART Vice-présidente assistée de Madame Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officielle7ème Chambre
678578e3aaacbea0fe684b74
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier lors du prononcé : Florence GIRARDOT, Greffier. JUGEMENT prononcé en premier ressort, par décision réputée contradictoire et mise à disposition au greffe du tribunal.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68126996d554c55098ec2b3d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
OLESZCZYNSKI, assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général, Marie-José POUJADE, assesseur représentant les employeurs et les travailleurs non salariés du régime général, assistés de Florence
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03775_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Frédéric Faïck, président, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 décembre 2022.
Source officielle1ère - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032800930
29 juin 2016
29 juin 2016
des femmes sur sa demande tendant à l'abrogation de la circulaire n° 79/76 du 7 juillet 1976 de la caisse nationale d'assurance vieillesse relative à la loi du 3 janvier 1975 - mode de calcul de la fraction
Source officielle7ème Chambre
69655ce1cdc6046d4711154b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D2009 S.A.
Source officielle1ère Chambre
5fdd41c441791aaa11559764
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence Y..., Président, et par Mme Julie B..., Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157d74e929a9d8fa42fc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La SCI FLOREAL vient aux droits de la SCI JBPN pour avoir acquis l’immeuble situé [Adresse 3] le 3 avril 2023.
Source officielleChambre 4-2
627f4828551627057d32de04
13 mai 2022
13 mai 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle4ème chambre civile
6972c9bdcdc6046d475d5a78
12 janvier 2026
12 janvier 2026
/04995 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L6EP SG/PR Copie exécutoire et copie délivrées le : 12 janvier 2026 Me Lilia BOUCHAIR la SELARL CABINET D’AVOCAT FLORENCE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01853_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Butéri, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Mc Bourgeois-Mauzac
Source officiellePage 5 sur 66