d'une tentative de viol puisqu'elle qualifie la situation d'un individu nu qui est attrapé par surprise, par les épaules, sentant le sexe nu d'un autre individu, semble-t-il en érection contre ses fesses

Z... portait plainte contre un inconnu, qui, le jour même, lui aurait touché les fesses et un sein en lui disant "c'est bon tout ça" ; que cette jeune femme se présentait à nouveau au Commissariat d'Avignon

A... au niveau des fesses pour l'aider à sortir de l'eau ; que la Cour relevait que nonobstant l'ancienneté des faits A...

pris de la violation des articles 183, alinéas 2 et 4, 186, alinéa 2, et 385 du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société MC Ferret

. ; vu les pièces en notre possession et soumises à notre appréciation, au nombre de trente-trois comportant chacune de un à vingt-six feuillets (p. 1 à 5) ; qu'il existe des présomptions qu'Alexandre

[N], le seul document figurant au dossier constitue un « unique feuillet présenté comme la réponse des autorités bulgares, qui ne comporte ni entête, ni nom ou qualité de son auteur, ni signature, dans

De là, il avait armé son bras vers l'arrière, la main bien ouverte, puis cette main avait carrément attrapé les fesses de Y....

en l'air vers mon fils de deux ans" ; qu'elle rappelle également que l'enfant à un retour de chez son père lui a dit avoir mal aux fesses "j'ai regardé .... la position a été choquante pour un enfant,

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 16 juillet 1996), qu'en 1975, la société Artois logement a chargé la société Ferret-Savinel

Massé à Paris, les procurations ont été réalisées par Françoise X... en substituant, sur les procurations qui lui avaient été remises pour la vente du second terrain de Talant (Côte d'Or), Ie premier feuillet

France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (25e chambre section B), au profit de la société Felt automatisme, dont le siège

pratiquer une saisie-attribution dont la mainlevée a été sollicitée ; Attendu que pour accueillir cette demande, la cour d'appel retient qu'il résulte du même bulletin de paie récapitulatif, deuxième feuillet

A... a conclu un contrat de crédit-bail avec la Société auxiliaire de crédit, aux droits de laquelle se trouve la société Franfinance ; que, par une stipulation intitulée "n 20", et rédigée sur un feuillet

En effet, l’acte de naissance qu’il a produit a fait l’objet d’un contrôle in situ en septembre 2021 qui a révélé que ledit acte de naissance avait été frauduleusement rajouté dans le registre (le feuillet

Par jugement du même jour, ce juge a annulé le commandement du 30 août 2016 relatif aux biens situés, 20 rue Octave Feuillet à Paris et [Adresse 3] à [Localité 10], dont la société Commisimpex poursuivait

/ qu'il résulte des termes de l'arrêt que l'employeur produisait l'ensemble des livrets individuels de contrôle pour chacun des salariés dont il n'avait jamais été contesté qu'ils contenaient des feuillets

enfant de 4 euros aller simple et 6 euros aller-retour ; des procès-verbaux des 19 mai 2003, 28 juillet 2003, 21 août 2003 et 11 mai 2004 que les navettes avec tableau des horaires Arcachon - Cap Ferret

de virginité de la victime ; outre que cette expertise n'exclut pas une pénétration anale, il ressort des déclarations de la victime que Jean-Pierre X... aurait introduit un godemichet "dans ses fesses