conclusions détaillées, demeurées sans réponse, Mme X... avait fait valoir que l'état apparent du salarié était dû, non à l'éthylisme, mais à un état général très déficient, accompagné d'une immense fatigue

inexcusable de l'employeur, alors, selon le moyen, que le fait pour un jeune employeur de vingt-cinq ans de prendre la route avec son employé après une journée continue de travail et de conduire ainsi fatigué

relative à la prise de contrôle exclusif de trois fonds de commerce de Famar, de Famar Montreal et Famar Nederland par Delpharm Industrie

métallurgie, dans lequel il a réalisé de nombreux essais de caractérisation physico-chimique des matériaux (analyses chimiques, examens métallographiques, essais de traction, dureté, flexion par choc, fatigue

Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TGI), dans le litige les opposant à la société Fatim, société civile immobilière, dont

moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 32-1 du code civil ; Attendu que Mme Messaouda X..., née le 16 octobre 1939 à Beni Mezzeline Petit (Algérie), est la fille de Salah X... et Fatma

conseil de Khélifa X... a interjeté appel au nom de Khélifa X... le 11 décembre 2003 du jugement qui lui a été notifié le 29 novembre 2003 ; que l'instance a été reprise par le conjoint survivant, Mme Fatma

civil, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la société Assurances du Crédit mutuel à relever et garantir Cherif et Farida

savoir ''l'amélioration de la sécurité, de l'hygiène et de la santé des travailleurs au travail'' (cons. 4), ce dont il résulte que le congé annuel payé est la contrepartie d'un travail qui engendre une fatigue

X..., domiciliée [...] , (Espagne), 2°/ à Mme Fatima Y..., 3°/ à M. G... X..., domiciliés tous deux [...] (Maroc), 4°/ à M. Mustapha X..., domicilié [...]

X..., né en 1945 Mme Oumhani X..., née en 1947 Mme Fatima X..., née en 1952 Mme Saadia X..., née en 1955 Mme Fatiha X..., née en 1961 Mme Khadija X..., née en 1957 M.

de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00367 DEMANDEUR SA LIXXBAIL [Adresse 1] comparant par SELARL [Localité 1] ET ASSOCIES - Me Damien WAMBERGUE [Adresse 2] [Localité 2] DEFENDEUR SAS FASILA

en celui de ses 5 enfants mineurs Madame Kiladati ALI , agissant en son nom et en celui de ses 7 enfants mineurs Madame Nadjaty Y... , agissant en son nom et en celui de ses 4 enfants mineurs Madame Fatima

manière non dubitative, que la rupture de la manivelle était due à une fissure progressivement développée dans cette manivelle du fait de la gravure Olympia par enlèvement de métal et ayant engendré une fatigue

Les sociétés Fama, Motivay, Sylver et Jempila font grief à l'arrêt de condamner in solidum les sociétés Motivay et Fama à payer une indemnité pour travail dissimulé, alors : « 1°/ que pour retenir

que l'arrêt attaqué (Toulouse, 12 septembre 1994) a constaté, d'une part, que l'assurance "bris de machine" souscrite auprès de la compagnie La Neuchâteloise couvrait les dommages consécutifs à une "fatigue

Hamid X..., de Mme Maghnia Y..., veuve X..., de Mme Fatima X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, de Mme Saïda X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, de M. Farid X..., de M.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 décembre 2007) qu'Amar X... est décédé le 22 mai 1989 ; qu'attribuant le décès à l'exposition à l'amiante durant sa vie professionnelle, Mme Fatima