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281 résultats pour « Essabaa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-157300

Admin. suprême

26 août 2015

26 août 2015

Elle essaya de joindre une amie pour être hébergée pendant la nuit, mais personne ne répondit à son appel. Elle décida alors de retourner dans la cave.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2301263_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Madame A B, ressortissante marocaine née le 8 janvier 1999 à Oued Essafa (Région de Souss-Massa-Drâa), entrée en France avec son fils, tous les deux munis d'un visa en qualité de membre de famille d'un

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1152738-1195618

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

  Le Gouvernement roumain soutient quant à lui que le requérant tenta de se soustraire au contrôle d’alcoolémie et essaya de s’enfuir.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201693_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

D A B, ressortissant marocain né le 15 mai 1981 à Oued Essafa (Maroc), a sollicité le 25 novembre 2021 la délivrance d'un titre de séjour sur le fondement des articles L. 435-1 et L. 423-23 du code de

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d73457cdc6046d479a252e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

SIX *** APPELANT Monsieur [Y] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sophie DERMARKAR-GIRAUD de l'AARPI BBDG, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant Représenté par Me Mohamed ESSABIR

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1213JUD000938802

Admin. suprême

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Un autre jeune, P.J., essaya de porter secours au fils de la requérante mais trouva également la mort par noyade. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7509

Admin. suprême

26 mars 2013

26 mars 2013

Elle essaya d’accéder à la pouponnière de l’hôpital où son bébé avait passé la nuit, mais elle en fut empêchée par des aides-soignants.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-112360

Admin. suprême

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Le conducteur du véhicule essaya vainement de freiner et de contourner la victime qui fut transférée par un véhicule civil à l’hôpital de Pristina où elle décéda.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC004518199

Admin. suprême

22 mai 2001

22 mai 2001

Le 19 avril 1995, celui-ci essaya en vain de procéder à l’exécution auprès de l’expert.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-151103

Admin. suprême

16 janvier 2015

16 janvier 2015

Le requérant essaya vainement d’obtenir des explications du consulat puis du procureur de la République de Nantes. Il s’adressa à une avocate, qui effectua diverses démarches à cette fin.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251dba731fad7dd354a0

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Cour : Jugement du 11 DECEMBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE CARCASSONNE N° RG21500747 APPELANT : Monsieur [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Mohamed ESSABIR

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105777_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

E, représenté par Me Essabir, conclut à la condamnation du CHU de Montpellier, et à titre subsidiaire de l'ONIAM, à réparer ses préjudices évalués ci-dessous, avec intérêts capitalisés au 16 août 2021,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1129DEC003173196

Admin. suprême

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Le fils de la requérante arriva le premier dans la cour et essaya d’aider son père. Il en fut empêché par l’un des deux agresseurs de son père et fut menacé avec une arme.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2507733_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Combier, - et les observations de Me Amougou Essama substituant Me Mbombo Mulumba, représentant M. et Mme A..., et celles de M. A... et Mme C... épouse A....

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2507734_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Combier, - et les observations de Me Amougou Essama substituant Me Mbombo Mulumba, représentant M. et Mme A..., et celles de M. A... et Mme C... épouse A....

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504407_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Mme E... a par la suite été admise à se préinscrire, au titre de l’année universitaire 2024/2025, en « Bachelor de recherche biomédicale » de l’école supérieure des techniques de biologie appliquées (ESTBA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412684_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Considérant ce qui suit : 1 Mme C, ressortissante marocaine née le 28 mai 1984 à Oued Essafa (Région de Souss-Massa-Draâ), entrée en France le 24 avril 2018 munie d'un visa de court séjour délivré

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138412

Admin. suprême

25 octobre 2013

25 octobre 2013

La deuxième requérante essaya de convaincre la policière d’arrêter de les frapper car elles n’avaient rien fait, mais la policière leur rétorqua qu’elles avaient fait du scandale.

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2204402_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Par suite les conclusions tendant à la réduction des impositions en litige pour les locaux occupés par les sociétés I2A, ESAA, Dynae, Quintessence, BFT, AD 3, Indigo et Elab doivent être rejetées ainsi

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d54e81a7b805de12b3b3

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

CECCALDI Stéphane, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [H] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Claire JOSSERAND-SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Ynès ESSABAA

Source officielle

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