AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-157300
26 août 2015
26 août 2015
Elle essaya de joindre une amie pour être hébergée pendant la nuit, mais personne ne répondit à son appel. Elle décida alors de retourner dans la cave.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301263_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Madame A B, ressortissante marocaine née le 8 janvier 1999 à Oued Essafa (Région de Souss-Massa-Drâa), entrée en France avec son fils, tous les deux munis d'un visa en qualité de membre de famille d'un
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1152738-1195618
5 octobre 2004
5 octobre 2004
Le Gouvernement roumain soutient quant à lui que le requérant tenta de se soustraire au contrôle d’alcoolémie et essaya de s’enfuir.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201693_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
D A B, ressortissant marocain né le 15 mai 1981 à Oued Essafa (Maroc), a sollicité le 25 novembre 2021 la délivrance d'un titre de séjour sur le fondement des articles L. 435-1 et L. 423-23 du code de
Source officielle1ere Chambre Section 1
69d73457cdc6046d479a252e
8 avril 2026
8 avril 2026
SIX *** APPELANT Monsieur [Y] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sophie DERMARKAR-GIRAUD de l'AARPI BBDG, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant Représenté par Me Mohamed ESSABIR
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1213JUD000938802
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Un autre jeune, P.J., essaya de porter secours au fils de la requérante mais trouva également la mort par noyade. 7.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7509
26 mars 2013
26 mars 2013
Elle essaya d’accéder à la pouponnière de l’hôpital où son bébé avait passé la nuit, mais elle en fut empêchée par des aides-soignants.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-112360
5 juillet 2012
5 juillet 2012
Le conducteur du véhicule essaya vainement de freiner et de contourner la victime qui fut transférée par un véhicule civil à l’hôpital de Pristina où elle décéda.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC004518199
22 mai 2001
22 mai 2001
Le 19 avril 1995, celui-ci essaya en vain de procéder à l’exécution auprès de l’expert.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-151103
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Le requérant essaya vainement d’obtenir des explications du consulat puis du procureur de la République de Nantes. Il s’adressa à une avocate, qui effectua diverses démarches à cette fin.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251dba731fad7dd354a0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Cour : Jugement du 11 DECEMBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE CARCASSONNE N° RG21500747 APPELANT : Monsieur [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Mohamed ESSABIR
Source officielle2ème chambre
DTA_2105777_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
E, représenté par Me Essabir, conclut à la condamnation du CHU de Montpellier, et à titre subsidiaire de l'ONIAM, à réparer ses préjudices évalués ci-dessous, avec intérêts capitalisés au 16 août 2021,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1129DEC003173196
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Le fils de la requérante arriva le premier dans la cour et essaya d’aider son père. Il en fut empêché par l’un des deux agresseurs de son père et fut menacé avec une arme.
Source officielle7ème chambre
DTA_2507733_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Combier, - et les observations de Me Amougou Essama substituant Me Mbombo Mulumba, représentant M. et Mme A..., et celles de M. A... et Mme C... épouse A....
Source officielle7ème chambre
DTA_2507734_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Combier, - et les observations de Me Amougou Essama substituant Me Mbombo Mulumba, représentant M. et Mme A..., et celles de M. A... et Mme C... épouse A....
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504407_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Mme E... a par la suite été admise à se préinscrire, au titre de l’année universitaire 2024/2025, en « Bachelor de recherche biomédicale » de l’école supérieure des techniques de biologie appliquées (ESTBA
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412684_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Considérant ce qui suit : 1 Mme C, ressortissante marocaine née le 28 mai 1984 à Oued Essafa (Région de Souss-Massa-Draâ), entrée en France le 24 avril 2018 munie d'un visa de court séjour délivré
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-138412
25 octobre 2013
25 octobre 2013
La deuxième requérante essaya de convaincre la policière d’arrêter de les frapper car elles n’avaient rien fait, mais la policière leur rétorqua qu’elles avaient fait du scandale.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2204402_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Par suite les conclusions tendant à la réduction des impositions en litige pour les locaux occupés par les sociétés I2A, ESAA, Dynae, Quintessence, BFT, AD 3, Indigo et Elab doivent être rejetées ainsi
Source officielleChambre 4-8
63d0d54e81a7b805de12b3b3
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CECCALDI Stéphane, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [H] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Claire JOSSERAND-SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Ynès ESSABAA
Source officiellePage 5 sur 15