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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93648
4 novembre 2016
4 novembre 2016
Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Nathalie KARPIK de l'ASSOCIATION Laude Esquier Champey, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2412933_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
E C et leurs cinq enfants ont été admis le 22 octobre 2018 au centre d'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile " L'Esquisse ", géré par l'association CASP.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300260_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
des référés : 1) d'enjoindre à la Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers (CCISM) de différer la signature du marché portant sur le concours de maîtrise d'œuvre restreint sur esquisse
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300260_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
des référés : 1) d'enjoindre à la Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers (CCISM) de différer la signature du marché portant sur le concours de maîtrise d'œuvre restreint sur esquisse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301584
18 décembre 2012
18 décembre 2012
du maître de l'ouvrage selon lesquelles le maître d'oeuvre n'avait pas procédé à l'analyse des contraintes administratives et réglementaires qui aurait du intervenir au stade de la phase " étude d'esquisse
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75a68b510604f5bc1d52
5 avril 2023
5 avril 2023
Les esquisses du garage, les plans projets tous étages, les différents essais de façades ont été transmis par Madame [Z] [K] au maître d'oeuvre entre le mois de mai et de juillet 2015 avec le dossier pour
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02243_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
S'agissant de la remise d'esquisses non conformes et de l'absence de production d'une nouvelle esquisse postérieurement à la mise en demeure : 13.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eebb
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur Z... a adressé aux époux X... le 16 octobre 2004 une facture d'honoraires de 2. 501, 55 euros correspondant au 10 % prévu à la remise de l'esquisse et de l'estimation puis le 29 novembre 2007
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406041_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
A B et Mme D de l'hébergement qu'ils occupent sans droit ni titre au 15 rue Pauline Kergomard au sein du centre d'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile (HUDA) " l'Esquisse ", géré par l'association
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a25b
11 décembre 2007
11 décembre 2007
La seule véritable différence entre le dossier esquisses et le dossier administratif résulte de l'intégration du travail fourni par Patrick D... concernant le plateau technique.
Source officielleChambre Commerciale
65336affbb40ec8318f31d02
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il résulte des documents produits concernant le projet Chapouton que Monsieur [C] [X] a réalisé l'avant projet sommaire outre les esquisses.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1b966cdc6046d47528e69
8 janvier 2025
8 janvier 2025
OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 31 décembre 2024 par : SARL ESQUISSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfa
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Y... qui n'a donc commis aucune faute, - que relativement à l'enregistrement du changement de limites induit par les esquisses de M.
Source officielle2ème Chambre
6786d61bdf5b5c7d10caa854
14 janvier 2025
14 janvier 2025
d’une première esquisse et que certaines surfaces auraient dû évoluer”.
Source officielleService des référés
663e65f4d1b80eb743b15245
26 avril 2024
26 avril 2024
KLESIA PRÉVOYANCE [Adresse 3] [Localité 5] La Société KLESIA MUT [Adresse 3] [Localité 5] La Société GIE HCR PRÉVOYANCE [Adresse 3] [Localité 5] représentées par Maître Olivier LAUDE de l’AARPI Laude Esquier
Source officielleChambre 2 A
653ca60083c9498318209c43
27 octobre 2023
27 octobre 2023
des lots concernés, Mme [A], épouse [O], elle-même propriétaire de lots dans la [Adresse 7], a sollicité de l'assemblée générale des copropriétaires qu'elle désigne un géomètre afin de dresser une esquisse
Source officielleChambre A - Civile
63be62cf13ef607c90ab6342
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par ailleurs, il a été retenu que le maître de l'ouvrage a reçu de nombreuses esquisses qu'il avait annotées de manière manuscrite ; que le projet ainsi formalisé de concert entre le maître de l'ouvrage
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd48
16 mai 2008
16 mai 2008
Une esquisse a été réalisée pour eux en mai 2004.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2300778_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
d'Ingouville dès lors que la collectivité lui a retourné le devis daté du 7 octobre 2020 revêtu de la mention " bon pour accord " et signé par le maire le 28 octobre 2020 portant d'une part, sur l'esquisse
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d98b
26 janvier 1965
26 janvier 1965
AIT PRECISE SES DESSINS ET SES GOUTS, D'APRES DES ESQUISSES SOMMAIRES GRATUITEMENT ETABLIES PAR UN AUTRE ARCHITECTE AMI ; ALORS QUE LE DELIT DE CONTREFACON NE SAURAIT ETRE COMMIS QUE SI LE DESSIN SOI-DISANT
Source officiellePage 5 sur 65
ESQUIER, Quentin, Valentin, Erwan
13/01/2026
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DOMAINE MUTUALISTE DU VAL D'ESQUIERES
31/10/2025
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HAEGER, Pia, ESQUIER
11/04/2025
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SCI Val d'Esquières - Gautier
06/03/2025
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MAS D'ESQUIERES
20/11/2024
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