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6 176 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201020

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

En raison de l'échauffement d'un panneau, l'installation a été mise hors service et une expertise judiciaire a été ordonnée. 4.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904cf

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

Monsieur Eric X... a eu quatre enfants : - Cédric X... d'une première union, - Ericka X... et Erick Emmanuel X... de son union avec Madame A..., - Raïssa Y... d'une troisième union.

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f62

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 12 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé a confirmé l'ordonnance

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CC

cr

61372581cd5801467741e52d

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 5 octobre 1994 qui, pour infraction à la législation sur les armes, les a condamnés, chacun, à 18 000 francs d'amende et a ordonné la

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CC

comm

61372320cd58014677405c7a

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Eric B..., demeurant ..., 3°/ de M. Marc D..., demeurant ..., 4°/ de M. Michel Z..., dit Bon, demeurant ... le Vieux, 5°/ de Mme Colette F..., épouse X..., demeurant ..., 6°/ de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300609

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

[M] [P] et [J] [K] ont signé le 13 septembre 1989 un document dactylographié dans lequel ils renoncent « à l'usufruit qu'ils pourraient prétendre sur toute construction ou bâtiment qui serait érigé dans

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CC

cr

édure suiviec/Manuel Z

613725a2cd5801467741f63a

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

A... personnellement et ès-qualités de représentant légale de ses enfants mineurs Tcheikura et Eric et à la compagnie d'assurances "Les Mutuelles du Mans" ; ""que la compagnie d'assurances UAP étant

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cr

6079a87f9ba5988459c4d828

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

pornographique ; "aux motifs, propres et adoptés, qu'Antoine X... explique que le procès-verbal d'audition de Thierry Y... porte, en marge, une référence se rapportant à une procédure concernant "Eric

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cr

61372525cd5801467741b590

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Eric, A...

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cr

61372697cd58014677426d69

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

Eric, 1 ) contre les deux arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de X..., en date du 17 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, ont

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cr

6079a8599ba5988459c4cdc4

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

A... a ensuite effectué ses 4 vols d'entraînement hors ligne ; que les fiches d'examen d'Eric A... montrent que l'intéressé a bénéficié de 5 heures d'entraînement et pas une de plus et que ces fiches

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civ2

61372215cd580146773fa1a0

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Eric Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), 3 ) M. Michel Y..., demeurant ...

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cr

61372621cd580146774232fd

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Eric, - A... Frédéric, - B... Pascal, - C... Géry, - D... Giovanni, - E... Morad, - F... Doriane, épouse G..., - H... Nadine, épouse B..., - I... Valérie, - J... Lionel, - K...

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CC

cr

6079a8729ba5988459c4d4d4

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Erick, - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 17 mai 2004, qui, pour délit de violences, a condamné les deux premiers

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cr

édure suiviec/Marcel Y

61372699cd58014677426e78

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

"en ce qu'en condamnant, à l'issue de l'audience du 22 avril 2004, la société MAAF Assurances à payer à Philippe X... la somme de 85 146,75 euros en réparation de l'intégralité du préjudice subi, hors

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CC

cr

6137267fcd58014677426084

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Eric, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de VERSAILLES, en date du 27 mars 2003, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

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civ3

6137228dcd580146773fe639

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Erik Cover, dont le siège est ...,

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CC

cr

édure suiviec/Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01016

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Eric Y..., civilement responsable Mme Gwenaele Z..., civilement responsable La société Générali France Assurances M.

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TCOM

CHAMBRE 09

6a1aaebdcdc6046d4778d406

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Eric LE CUFFEC, Président M.

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TCOM

CHAMBRE 09

6a119149cdc6046d47ac34b4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Eric LE CUFFEC, Président M.

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