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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a960
14 mai 2007
14 mai 2007
2007 * * * No de MINUTE : / 07 No RG : 06 / 00422 JUGEMENT (No 25 / 34 / 04) rendu le 07 Décembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE REF : BR / VR APPELANTE Madame Emmanuelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10789
5 juillet 2017
5 juillet 2017
M&C SAATCHLGAD qui n'a signé aucun contrat avec la société ERA Conseil ou avec Madame-Emmanuelle X... et, en conséquence, il y aura lieu de Mettre la S.A.S. M&C Y.... GAD hors de cause.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002423_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101934_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10439
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Emmanuel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 mars 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caisse d'épargne
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c193
15 mai 2008
15 mai 2008
RG N : 08 / 00091 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aaf
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Emmanuel des fins de la poursuite sans peine ni dépens.
Source officiellecr
écembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Gérard Y
613726a1cd58014677427331
9 janvier 2007
9 janvier 2007
"cherchait des poux" à Claude X... en raison de son homosexualité ; que la confrontation générale organisée par le magistrat instructeur entre les parties civiles, les témoins assistés (Emmanuel D...,
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc2
4 avril 2006
4 avril 2006
No 05/01097 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205536_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Hmad, représentant Mme B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403380_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 900 euros à verser à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402096_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Ciccolini, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201333
4 septembre 2014
4 septembre 2014
AUX MOTIFS QU' : «Emmanuel X... excipe de la nullité de l'assignation introductive d'instance au motif qu'il aurait été assigné, par procès-verbal de recherches infructueuses, à son ancienne adresse de
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce3f
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Emmanuel X... a signé le même jour avec la société CONVERGENCE ACHATS un nouveau contrat de travail ; Que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201119
26 juin 2014
26 juin 2014
Maureaux (la société Maureaux) de procéder, dans les cinq jours suivant la signification de l'ordonnance, à l'enlèvement de tout objet pouvant entraver, sur une bande de six mètres de large, le passage
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90248
5 février 2013
5 février 2013
Emmanuel X... sa décision de mettre fin à son contrat de travail pendant la période d'essai et ce, à compter du 15 septembre 2010 à 18 h. Le 4 novembre 2010, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa37
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Arrêt no No RG : S07 0018 Affaire : Emmanuel X...
Source officielleTrib. de Commerce
69f7359ccdc6046d476fdc3a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001
11 octobre 2005
11 octobre 2005
à trois mètres de lui sur sa gauche.
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031427885
4 novembre 2015
4 novembre 2015
La société Atelier d'architecture Emmanuel Nebout a demandé l'annulation de ce jugement en tant qu'il l'a condamnée à garantir l'Etat.
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