Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24NT02290_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le même jour, la SCI Grenouillet a fait de même pour la création de deux magasins Gémo et Ecomiam pour une surface de plancher de 1 896 m2 sur un terrain situé rue de la Sèvre.
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94162
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Il en résulte qu'il n'existe aucune stipulation contractuelle confiant les fonctions de responsable des ressources humaines de Mme B... à l'égard de la Société ECOMAX GUADELOUPE, de la Société STIKALOG
Source officielleCharges de copropriété
65b4070b753f879640d60935
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7F-CVXGF N° MINUTE : Assignation du : 14 Décembre 2021 JUGEMENT rendu le 25 Janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 3], représenté par son syndic, le Cabinet ECOBAT
Source officielle8ème chambre
DTA_2004674_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
travaux le 15 mars 2021, de sorte qu’elle n’a pu surveiller la passation du marché et le cas échéant le contester devant le juge ; elle n’a pas eu communication de l’intégralité du marché confié à Ecobat
Source officielle8ème chambre
DTA_2202128_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
travaux le 15 mars 2021, de sorte qu’elle n’a pu surveiller la passation du marché et le cas échéant le contester devant le juge ; elle n’a pas eu communication de l’intégralité du marché confié à Ecobat
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052972595
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Un Accord de substitution consécutif à la fusion/absorption de la société ECOBA par la société BLARD
Source officielleChambre 7/Section 2
68e88b3a3ea43407b9fba204
7 octobre 2025
7 octobre 2025
754832 / CAPITAL [Localité 15] 05/04/2023 10.000 € VIR SEPA COMPTE [Localité 13] 06/04/2023 35.000 € VIR SEPA PLACEMENT 06/04/2023 25.000 € VIR SEPA PLACEMENT 02/06/2023 50.000 € VIR SEPA 421765 / ECOBAT
Source officielleciv2
607943579ba5988459c42081
17 juillet 1976
17 juillet 1976
JUGES DU FOND SONT SAISIS ; ATTENDU QUE POUR CONFIRMER L'ORDONNANCE DE REFERE PAR LAQUELLE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL S'ETAIT DECLARE INCOMPETENT POUR RETRACTER L'AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE ECOBET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f31f0847bd0e19a239d551
17 octobre 2025
17 octobre 2025
(pièces 8 et 15 Selune), le sanibroyeur est raccordé à la colonne d'eaux usées de la cuisine et la colonne d'eaux vannes est située à l'opposé de l'immeuble ; ¿il ressort du rapport de la société Ecobat
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
696a9b57cdc6046d47925e1b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ECOWATT ENR SERVICES, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 848 775 391 prise en la personne de son représentant légal en exercice Chez CAP 2000 [Adresse 1] [Localité 4] non représentée Vu
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201705_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
D'une part, il ressort des pièces du dossier que le devis établi le 4 février 2021 par la société Ecobat Energie, joint à la demande de versement de la prime de transition énergétique déposée le 15 février
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5bb8
8 avril 1992
8 avril 1992
Bernard Z..., demeurant ... (6e), pris ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Ecoba, 5°) de M.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cd6b28f3ce99fa7ca5
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Elle a fait intervenir en 2016, la société ECOBAT, Expert en bâtiment puis mis en cause la SMA SA qui a missionné un expert, le Cabinet LOPES.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. H
613720bccd580146773edf88
4 mai 1988
4 mai 1988
H..., retient que l'article 722 du Code de procédure civile exigerait seulement qu'il s'écoulât un délai de huit jours entre la sommation et la demande de subrogation, et que l'adjudication n'a pas été
Source officielleciv1
613721c0cd580146773f6d66
3 février 1993
3 février 1993
Arthur X..., géomètre, demeurant ..., 38) le bureau d'études Ecoba, dont le siège social est ..., 48) la compagniean Incendie Accidents, société anonyme, dont le siège est ... (9e), défendeurs à
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000042115635
13 juillet 2020
13 juillet 2020
les pièces du dossier en estimant que la société Palchem n'apportait pas la preuve qui lui incombait, que sa participation aux travaux de recherche et développement menés dans le cadre du projet " ECOMAT
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007722197
14 octobre 1987
14 octobre 1987
Gilles Y..., demeurant ... à Nantes 44300 , Marc X..., demeurant Les Ecobuts Saint Aignan le Grand Lieu à Pont-Saint-Martin 44860 , Jean Z... demeurant ... 44220 , Michel A... demeurant ... à Nantes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1103DEC003900808
3 novembre 2015
3 novembre 2015
À l’époque des faits ayant donné lieu à cette requête, les requérants habitaient, avec leur fille âgée d’un an, dans un appartement à Eceabat.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00021
13 janvier 2009
13 janvier 2009
X... a été engagé le 6 avril 1992 par la société Ecomat en qualité de soudeur suivant contrat de travail à durée indéterminée repris ensuite par la société Volvo compact equipement; qu'après avoir été
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90406
18 mars 2013
18 mars 2013
de salaire ; Qu'il fait valoir qu'il devait débuter une formation de cariste proposée par Pôle Emploi mais n'a pu passer les tests le 24 août 2010 ; Que de même il fait valoir que la société Ecobat
Source officiellePage 5 sur 9