Codes de loi français

LEGIARTI000032916791

Saint-Bohaire (1), Saint-Denis-sur-Loire, Saint-Dyé-sur-Loire, Sainte-Gemmes (1), Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Gervais-la-Forêt, Saint-Julien-de-Chédon, Saint-Julien-sur-Cher, Saint-Laurent-des-Bois (1), Saint-Laurent-Nouan, Saint-Léonard-en-Beauce (1), Saint-Loup

LEGIARTI000034796785

560002065 CENTRE HOSPITALIER MALESTROIT 560000408 CENTRE HOSPITALIER MALESTROIT 560002198 CENTRE HOSPITALIER LE FAOUET 560000465 CENTRE HOSPITALIER LE FAOUET 560002214 CH PORT LOUIS 560015422 CH PORT LOUIS Centre-Val de Loire 280000225 CH DE LA LOUPE

LEGIARTI000032916796

Huêtre (1), Lailly-en-Val, Lombreuil (1), Loury (1), Malesherbois (Le) (Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Malesherbes, Manchecourt, Nangeville et Orveau-Bellesauve devenues communes déléguées), Oison (1), Ondreville-sur-Essonne, Ousson-sur-Loire, Saint-Loup-des-Vignes

Article Annexe

Rimaucourt, Rivière-les-Fosses, Rivières-le-Bois, Rizaucourt-Buchey, Rochefort-sur-la-Côte, Rochetaillée, Rolampont, Romain-sur-Meuse, Rouelles, Rougeux, Rouvres-sur-Aube, Saint-Blin, Saint-Broingt-le-Bois, Saint-Broingt-les-Fosses, Saint-Ciergues, Saint-Loup-sur-Aujon

Article Annexe I

1 Ain Saint-Jean-de-Gonville 1 Ain Sergy 1 Ain Thoiry 1 Ain Vesancy 6 Alpes-Maritimes Antibes 6 Alpes-Maritimes Aspremont 6 Alpes-Maritimes Auribeau-sur-Siagne 6 Alpes-Maritimes Le Bar-sur-Loup

Article 1

Musée du Pic-Saint-Loup. Lodève. Musée de Lodève-hôtel du cardinal de Fleury. Minerve. Musée archéologique. Montpellier. Musée de l'hôtel d'Espeyran. Montpellier. Musée du vieux Montpellier. Montpellier. Musée languedocien. Montpellier.

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Fleury-les-Aubrais, Neuville-aux-Bois, Saint-Loup-des-Vignes.

Article Annexe

Saint-Brice. 53206 Saint-Charles-la-Forêt. 53210 Saint-Denis-d'Anjou. 53212 Saint-Denis-du-Maine. 53215 Saint-Fort. 53224 Saint-Germain-le-Fouilloux. 53229 Saint-Jean-sur-Mayenne. 53231 Saint-Laurent-des-Mortiers. 53233 Saint-Loup-du-Dorat

Article Annexe 2

) 1318 X Vespertilion à oreilles échancrées (Myotis emarginatus) 1321 X X X X Rodentia Castor d'Europe (Castor fiber) 1337 X X X X Carnivora Loup

Article Annexe 1

Marmagne ; 18140 Massay ; 18141 Mehun-sur-Yèvre ; 18148 Méreau ; 18169 Nozières ; 18172 Orval ; 18197 Saint-Amand-Montrond ; 18205 Saint-Doulchard ; 18207 Saint-Florent-sur-Cher ; 18213 Saint-Germain-du-Puy ; 18214 Saint-Hilaire-de-Court ; 18221 Saint-Loup-des-Chaumes

Article Annexe 1

Cherisy ; 28103 Cloyes-sur-le-Loir ; 28111 Coudray-au-Perche ; 28112 Coudreceau ; 28130 Digny ; 28132 Donnemain-Saint-Mamès ; 28134 Dreux ; 28144 Les Etilleux ; 28153 Flacey ; 28171 Garnay ; 28178 Germainville ; 28198 Jallans ; 28205 Lanneray ; 28214 La Loupe

LEGIARTI000029438472

059 2B233 PINO HAUTE-CORSE 1 968 2B303 SAN-GIULIANO HAUTE-CORSE 15 090 31394 MOUSTAJON HAUTE-GARONNE 46 681 33011 ARES GIRONDE 42 055 33040 BEGUEY GIRONDE 7 907 39022 ASNANS-BEAUVOISIN JURA 17 492 39490 SAINT-LOUP

Article Annexe

Morville-en-Beauce ; Nancray-sur-Rimarde ; Nangeville ; La Neuville-sur-Essonne ; Nibelle ; Oison ; Ondreville-sur-Essonne ; Orveau-Bellesauve ; Orville ; Outarville ; Pannecières ; Pithiviers ; Pithiviers-le-Vieil ; Puiseaux ; Ramoulu ; Rouvres-Saint-Jean ; Saint-Loup-des-Vignes

Article 2-3

Vaires-sur-Marne dans le département de Seine-et-Marne (77) : -du 17 juillet au 10 août 2024 puis du 19 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Vaires sur Marne Nautical Stadium ” (VNS), situés entre le chemin de la Ruelle-aux-Loups

Article Annexe I (suite)

mesure, instruments de traçage pointage, instruments de façonnage et d'assemblage: Connaître la spécificité de chaque outil, X BJ (7) Outillage courant de sertissage, notamment échoppes, pierre à affûter, perloir, marteleuse, fion, loupe

Article Annexe III

installations dans lesquelles sont réalisés des contrôles de véhicules dont le gaz constitue une des sources d'énergie comprennent également : - un dispositif d'éclairage d'une capacité supérieure à 500 lumens ; - un miroir de contrôle angulaire ; - une loupe

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée 6e circonscription Cantons de : Cagnes-sur-Mer Centre, Cagnes-sur-Mer Ouest, Saint-Laurent-du-Var-Cagnes-sur-Mer Est 7e circonscription Cantons de : Antibes-Biot, Antibes Centre, Le Bar-sur-Loup

Article Annexe I

B 60 Bellet Rs 44 Bellet B 44 Coteaux varois en Provence R 60 Coteaux varois en Provence Rs 60 Coteaux varois en Provence B 60 Comité régional Languedoc-Roussillon Languedoc Rs 58 Languedoc B 65 Languedoc + dénomination Pic Saint Loup

Article Annexe III

installations dans lesquelles sont réalisés des contrôles de véhicules dont le gaz constitue une des sources d'énergie comprennent également : - un dispositif d'éclairage d'une capacité supérieure à 500 lumens ; - un miroir de contrôle angulaire ; - une loupe