CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

892 résultats pour « Domitille TESSON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00103

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

[P] [Z], domiciliés tous deux [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° X 21-19.447 contre l'arrêt rendu le 20 avril 2021 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige les opposant

Source officielle

Page 5 sur 45

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00106

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

[P] [W], domiciliés tous deux [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° C 21-19.452 contre l'arrêt rendu le 20 avril 2021 par la cour d'appel d'Angers (chambre A - commerciale), dans le litige les opposant

Source officielle
CC

civ3

60794c2b9ba5988459c44dcd

Cassation

15 février 1989

15 février 1989

, dont le siège est à Paris (17e), ..., prise en la personne de ses représentants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège; 12°) La société anonyme SECHAUD et BOSSUYT, dont le siège est

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310084

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

[Y] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 21-23.785 contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2021 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be20

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

DU PARC exerçant sous l'enseigne CLINIQUE SAINTE THERESE venant aux droits et obligations de la SA CLINIQUE SAINTE THERESE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd871fd

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

ABAC CABINET ROBERT T. prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge représentée par la SCP Guy NARRAN, avoués APPELANTE d'un jugement rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa5e

Appel

13 février 2008

13 février 2008

audit siège Dont le siège social est 9 Rue Maleville 24012 PERIGUEUX CEDEX représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués S.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00775

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

[O] [V], domicilié lieu-dit [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 22-21.300 contre l'arrêt rendu le 13 avril 2022 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile, section commerciale), dans le litige l'opposant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e7

Appel

17 novembre 2004

17 novembre 2004

BIOTONIC prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge 1570 Chemin de la Plaine 06250 MOUGINS représentée par Me Henri TANDONNET, avoué assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88af7

Appel

13 novembre 2006

13 novembre 2006

en cette qualité au siègeDont le siège social est One, Microsoft WayRedmond - WASHINGTION 98052, USAreprésentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avouésassistée de la SCP AUGUST & DEBOUZY, avocatsAPPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89caf

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

POLYCORN, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Lieudit "Destis" 33124 AILLAS représentée par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b22c

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Laurent PARAY, avocat COOPERATIVE AGRICOLE ET FORESTIERE SUD-ATLANTIQUE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8b1

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

INTIMÉES : La société CHRISTAL CHEMINEES, SARL représentée par son gérant légal RN6 69720 SAINT BONNET DE MURE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Anne TESTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860c9

Appel

10 avril 2002

10 avril 2002

AGF LA LILLOISE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 1/A, Avenue de la Marne 59290 WASQUEHAL représentés par Me Solange TESTON, avoué

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bfb2475e2fbe7c900435b8

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

CENTRO RICERCHE SVILUPPO IMPIANTI (CRSI) société anonyme de droit suisse, immatriculée au registre du commerce du canton de TESSIN (Suisse) sous le n° CH51430242480 et sous l'IDE n° CHE-105.446.438,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd88405

Appel

15 mars 2006

15 mars 2006

SOCIETE GENERALE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est ... représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86924

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Lucien X... représenté par Me Solange TESTON, avoué assisté de Me Ludovic VALAY, avocat APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c155

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

née le 16 Mars 1978 à NANTES (44000) de nationalité française demeurant ... 47200 MAUVEZIN SUR GUPIE représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de la SCP DUPOUY, avocats APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bc1

Appel

21 janvier 2002

21 janvier 2002

BERGERAT MONNOYEUR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège ... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SELARL VICTOR-GROSBOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87406

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

AUBERGE DU CHEVAL NOIR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Avenue Jean Philip 32120 MAUVEZIN représentée

Source officielle