CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

91 résultats pour « David METAXAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01169

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

A... se mettait nu dans le bain avec lui et Charlotte ; qu'il pensait avoir entre 6 et 12 ans au moment de ces faits ; que les examens médico-psychologiques pratiqués sur la personne de Damien Y... ne

Source officielle
CC

Page 5 sur 5

← Précédent

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03310

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

David G... et Mme I... BA... ont tous deux répondu qu'ils étaient résidents en Suisse, tout comme l'ex-pilote de formule 1 M. Michael J..., M. BB...

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ec9

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Yahya et David Z... dit "Tarzan", le premier donnant ses instructions au second sur le matériel à emporter afin de replaquer les véhicules venant d'Espagne, et, d'autre part, entre Kamel Y... qui se trouve

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1015JUD001705606

Admin. suprême

15 octobre 2009

15 octobre 2009

#xa0; Giovanni Bonello,   Corneliu Bîrsan,   Karel Jungwiert,   Anatoly Kovler,   Vladimiro Zagrebelsky,   Elisabet Fura,   Khanlar Hajiyev,   Egbert Myjer,   Davíd

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0408JUD001509106

Admin. suprême

8 avril 2008

8 avril 2008

Malta, The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting as a Chamber composed of:   Nicolas Bratza, President,   Giovanni Bonello,   Stanislav Pavlovschi,   David Thór Björgvinsson

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0726JUD002929402

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

Human Rights (Third Section), sitting as a Chamber composed of:   Elisabet Fura, President,   Corneliu Bîrsan,   Lucius Caflisch,   Alvina Gyulumyan,   Egbert Myjer,   David

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02662

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

interpellation par la police néerlandaise, au [...] à Rotterdam où il était découvert outre six kilogrammes d'héroïne pure, un pistolet automatique et des munitions de calibre 5.5 et 12, une valise en métal

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2015, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02298

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

X..., à la lecture notamment du tableau rédigé par les services enquêteurs analysant les relevés de compte de la société Eccs et mettant en lumière les fonds réglés par les époux Z... et leur affectation

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Y... ne constituaient pas une décision mettant fin aux poursuites pénales mais explicitaient le choix de ne pas engager de poursuites, assimilable à un classement sans suite de la procédure d'enquête par

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Résumé IA — à vérifier