convaincre, avant la vente, des désordres affectant la piscine extérieure tels que l'absence de tout ouvrage de génie civil, l'absence d'escalier ou encore le simple arrimage du liner par des galets et des dalles

la terrasse en cause fait corps avec les seuils des portes-fenêtres, que de celles retenues dans l'arrêt, selon lesquelles la terrasse a été réalisée sur la largeur du remblai et est constituée de dalles

gauche de la victime qui n'aurait eu la vie sauve que par son déplacement face à l'arme pointée sur lui ; qu'elle est compatible avec la présence de traces de sang sur le dossier du fauteuil et les dalles

de béton armé destinée à supporter ultérieurement le montage d'une piscine préfabriquée, a, après réalisation de la dalle et apparition de désordres, recherché la garantie de la compagnie Axa Assurances

étanche devant être espacés de 5 m et la hauteur entre le sol excavé et le bas des poutres de soutènement de la dalle devant être a minima de 2,24 m, soit après la réalisation de la dalle, de 2,04 m,

l'arrêt infirmatif attaqué a constaté que les infiltrations étaient de deux sortes, bien distinctes, les unes résultant de l'absence de réfection de la souche de cheminée, du solin en zinc et de la dalle

construction (la société CDC), assurée, pour le risque décennal, auprès de la société AGF IARD, aux droits de laquelle se trouve la société Allianz ; qu'ils se sont plaints de désordres affectant les dalles

A..., entrepreneur ; que des retards et des désordres ayant été constatés, notamment dans la mise en oeuvre des dalles flottantes, les maîtres de l'ouvrage, ont, après expertise, assigné les locateurs

état, lesquelles, s'agissant d'une construction irrégulière et dont le maintien est impossible au regard de l'affectation des sols, ne peuvent consister qu'en la démolition de l'ouvrage y compris de la dalle

avait apporté une aide technique pour la réalisation des travaux ; que la partie civile a très bien pu donner ces conseils avant de partir en vacances sans pour autant avoir été présente au moment où la dalle

Se plaignant notamment d'un défaut de planéité consécutif au fléchissement des dalles, M.

en chauffage central et sanitaire était victime d'un accident du travail sur le chantier de "l'Arsenal"; qu'il faisait une chute de 4, 50 m au travers d'une ouverture d'1, 60 m pratiquée dans la dalle

Peugeot de Sochaux ; qu'en effet, la société Peugeot avait confié à la société GTFC des travaux de maçonnerie dans un atelier, en vue de l'installation d'une nouvelle presse ; qu'en perçant dans une dalle

Cergy-Pontoise, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1999 par la cour d'appel de Caen (chambres réunies), au profit de la société Dal Deutsche Afrika Linien GMBH, dont le siège est chez Delmas

Y..., entrepreneur chargé du gros oeuvre, qui a sous-traité la réalisation de la dalle de béton servant de sol aux ateliers à la société Polybéton, laquelle a utilisé des matériaux fournis par la société

époux Y... ont quitté leur domicile, non par vers 21 heures 45 commes ils l'affirment, mais entre 21 heures et 21 heures 15 ; qu'il est établi par les correspondances versées au dossier par la société DAL

X... s'est blessé en montant ou en prenant appui sur la dalle du barbecue de Mme Ghislaine X..., pour replacer la hotte de l'installation, cette dalle ayant cédé sous son poids ; qu'il a assigné en responsabilité

en béton sur un remblai, la couverture de cette dalle par la pose collée de carreaux, la pose de margelles et de balustres, fournis par la société Comasud, exerçant sous l'enseigne Point P Provence ;