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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B
6253cac9bd3db21cbdd8c102
13 juin 2008
13 juin 2008
Chez Mme Y... ... 72700 ALLONNES Comparant en personne, assisté de Me HOUSSEMAINE VERGNE, avocat au barreau d'ALENCON INTIMEE : Madame Cyrille B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38d
29 juin 2011
29 juin 2011
La Cour confirmera le conseil de prud'hommes qui a débouté Monsieur Z...de ce chef de demande.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdbe3c180b41c043427dce0
18 janvier 2019
18 janvier 2019
VELAN aux dépens de première instance ; INFIRME le jugement déféré en toutes ses autres dispositions et, statuant à nouveau et y ajoutant, DÉBOUTE Cyril X... de ses demandes de rappel de salaire
Source officielleciv2
613721c3cd580146773f7050
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Michaud, Chevreau, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2d
18 mars 2008
18 mars 2008
Par jugement en date du 22 novembre 2006, le tribunal de grande instance de Paris a débouté Cyrille Sauvage de l'intégralité de ses demandes, l'a condamné à payer à la société civile professionnelle d'avocats
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301180
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur X... de sa demande de validation de l'apport d'un droit au bail à la SCEA CHAROUFFEIX et, en conséquence, d'AVOIR prononcé la résiliation des
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541205
8 avril 2009
8 avril 2009
Cyrille B, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f4b
6 décembre 2005
6 décembre 2005
de ses demandes après relaxe d'Abelin X... du chef de recel et après relaxe partielle de Cyril Y... du chef de vol ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171e
27 mars 2014
27 mars 2014
Cyrile Y... à payer à la BNC la somme de 1 832 981 FCFP au titre du solde débiteur et ce, avec intérêts au taux légal à compter du 08 septembre 2011, date de la mise en demeure, * validé l'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
4 juin 2008
Cyrille né le 04 Décembre 1973 à LIBOURNE Fils de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93069
1 mars 2016
1 mars 2016
B.), - DÉBOUTÉ la S. C. I.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868486
11 mars 2009
11 mars 2009
Cyril J, demeurant ..., M. Serge L, demeurant ..., M. Jean P, demeurant ..., M. Walter S, demeurant ..., Mme Liliane R, demeurant ..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01838
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Louis-Cyrille X... a été informé de son licenciement avec effet immédiat.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Messieurs Jean Noël, Aymeric et Cyril X... de l'ensemble de leurs prétentions à l'encontre du centre hospitalier Saint Jean de Dieu, -débouté le centre hospitalier Saint Jean de Dieu de ses demandes
Source officielle6ème Chambre A
6a196b2ecdc6046d475a903e
6 mai 2026
6 mai 2026
Le défendeur s'est présenté à l'audience assisté de Maître [X] [F], qui a rappelé les termes de ses conclusions écrites qui tendent à débouter la SELARL MJC2A de toutes ses demandes.
Source officielle18e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d67
24 janvier 2014
24 janvier 2014
APPELANTS Monsieur [QK] [A], demeurant [Adresse 39] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [TF] [F], demeurant [Adresse 48] représenté par Me Cyril MICHEL
Source officiellesoc
6079b1469ba5988459c51798
24 mai 1989
24 mai 1989
caisse d'allocations familiales, qui sert aux époux X... les allocations familiales ainsi que la majoration prévue à l'article L. 520 du Code de la sécurité sociale ancien, au titre de leurs enfants Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e098
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Ils ont fait valoir que Cyril X... avec des hommes de main a pénétré sur la terre en cause Ie 25 mai, 5 et 6 juin 2007 pour y commettre des dégradations et pour y ériger des constructions.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd272f7e56db902900e45c
5 octobre 2018
5 octobre 2018
sur le moyen soulevé, les a déboutés de leur demande, - que les premiers juges ont commis une erreur de droit en considérant que Cyril X... ne faisait que séjourner en France, sans rechercher s'il y
Source officiellePage 5 sur 262