CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

42 650 résultats pour « Cusin-Rollet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722cccd580146774019d1

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Z... dirigeait seul, tous les restaurants figurant indistinctement dans les différents bâtiments du parc des expositions, et ainsi que les chefs de cuisine n'étaient que de simples exécutants, de sorte

Source officielle

Page 5 sur 2133

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

CUSIN-ROLLET, Frédéric

SIREN 919551861Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

29/09/2024

Voir →

Créations

LES BOIS DU GRAND ARC, CUSIN-ROLLET, Frédéric

SIREN 919551861Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

27/09/2022

Voir →

CC

soc

613722cccd580146774019d2

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Z... dirigeait seul, tous les restaurants figurant indistinctement dans les différents bâtiments du parc des expositions, et ainsi que les chefs de cuisine n'étaient que de simples exécutants, de sorte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01322

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

grande instance de Lyon, 5 mars 2018), statuant en la forme des référés, que la société Elior restauration enseignement et santé (Elres), a, le 1er juillet 2017, racheté une société exploitant une cuisine

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ad9

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

contribution aux charges du mariage devant le juge d'instance de Cannes ; qu'il était déjà évoqué dans l'expertise diligentée le 13 juin 1985 une perte de 106 948 francs au bilan de la SARL Eurazur Cuisines

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300599

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

de rejeter sa demande tendant à voir constater et subsidiairement prononcer la résiliation du bail commercial fondée sur l'annexion de la totalité du sous-sol, le déplacement sans autorisation de la cuisine

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721cbcd580146773f766e

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

avaient établi que l'exhaussement inutile d'un mur en parpaings les privait, et, en particulier, Mme Y..., qui était handicapée, d'une vue de qualité exceptionnelle ; qu'en se bornant à énoncer que la cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00322

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

société Prisma média a informé les représentants du personnel, en juillet 2013, de la suppression de sept postes de journalistes permanents en raison de la cessation de parution des magazines dits cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00323

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

société Prisma média a informé les représentants du personnel, en juillet 2013, de la suppression de sept postes de journalistes permanents en raison de la cessation de parution des magazines dits « cuisine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100623

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

de la valeur du bien qui en résulte ; qu'en retenant qu'il n'était pas fondé à obtenir le remboursement par l'indivision des travaux de réfection de l'installation électrique et d'installation d'une cuisine

Source officielle
CC

civ3

6137210fcd580146773f0a9a

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

elle-même, que les locaux commerciaux où était exploité le fonds de commerce comprenaient au rez-de-chaussée : une salle de restaurant, bar, brasserie, cave en dessous, derrière une pièce à usage "de cuisine

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f2f7

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

63220 - MORT d'une jeune femme de trente deux ans", faisant état de diverses plaintes ; qu'un autre texte intitulé : "le chantier de scandale du maire de Beurières, avertissement collectif au JI Royet

Source officielle
CC

soc

6137250fcd5801467741aa0d

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

mentionné à l'article 386 du nouveau code de procédure civile, les diligences qui ont été expressément mises à leur charge par la juridiction ; qu'en retenant que les diligences mises à la charge de Mme Rosette

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300267

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

rapport, l'expert judiciaire retenait que le défaut d'isolation sous le carrelage, non seulement aux sols et aux murs de la salle de bains, mais aussi « aux sols et murs (...) de la salle d'eau et de la cuisine

Source officielle
CC

civ3

613722a4cd580146773ff8af

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

sur le palier situé entre le rez-de-chaussée et le premier étage et que c'est par erreur que cette cuisine avait été omise dans la désignation figurant au règlement de copropriété; que l'omission n'avait

Source officielle
CC

soc

6137239bcd5801467740bfc6

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

X..., liquidateur de la société Mondial cuisines, demeurant ..., 2 / du CGEA de Marseille, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février 2001

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300198

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

et la salle de restaurant ; Mais attendu qu'ayant relevé que l'expert avait constaté une différence de niveau de plusieurs centimètres entre la dalle du restaurant et celle de la cuisine qui provenait

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237b4

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

F..., indiquait qu'il n'était pas question de respecter la clause figurant sur le bon de commande, dont la validité était contestée par Cuisine plus pour absence de signature du directeur du magasin ;

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9106ccdc6046d472c344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[F] [L] a été embauché par la SAS [1] en qualité chef de cuisine à compter du 1er juillet 2012.

Source officielle
CC

soc

6137232acd5801467740649b

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

irrégularité de la procédure, alors, selon le pourvoi, que, d'une première part, la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions déposées aux termes desquelles l'attestation produite par le chef de cuisine

Source officielle
CC

cr

61372545cd5801467741c5d3

Cassation

14 juin 1993

14 juin 1993

à domicile ne saurait lui être applicable, dès lors que c'est à la demande des clients que les vendeurs se rendaient chez ces derniers ; qu'il ressort des auditions des clients ayant contracté avec Cuisine

Source officielle