La Poste a eu pour projet, en mai 2022, « d'ajuster » à compter du mois de septembre suivant la durée du travail de ses préposés affectés sur sa plate-forme de distribution du courrier dite Rennes-Colombier

France (société X... ) qui avait été chargée par la société Seita, de l'acheminement d'un conteneur renfermant des cartons de cigarettes de Dijon à Nouméa, a confié à la société Colombus line (société

E..., domicilié [...] , 2°/ à la collectivité d'Outre-mer de Saint-Barthélémy, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Colombier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à M

, - par acte du 6 août 2002, la SCI U COLOMBU BLEU et la SARL U COLOMBU BLEU ont assigné devant le Tribunal de grande instance d'AJACCIO la SCI LE COLOMBO et la SARL LE COLOMBO aux fins d'entendre dire

le lieu même de son emploi salarié et que ses responsabilités de représentant du personnel ne le déchargeaient pas de ses fonctions professionnelles, Norbert X... eût pu avoir un compte bancaire à Colombes

associés, agence de publicité, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit du Groupement d'intérêts économiques (GIE) Le Colombia

violation des droits de la défense ; "en ce que l'ordonnance attaquée a notamment autorisé les agents des impôts à procéder aux visites et saisies dans les locaux et dépendances sis ... à La Garenne-Colombes

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mars 2001 par le tribunal d'instance de Colombes (contentieux des élections politiques), au profit de la mairie de Colombes, dont

[A] [R] [H] [U] né le 12 Février 1992 à [Localité 2] (COLOMBIE), de nationalité Colombienne Vu l’extrait individualisé du registre prévu par l’article L. 744-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers

.; qu'il convenait de déterminer les raisons de l'ouverture des comptes dont il était demandé le déblocage au nom d'une personne résidant en Colombie ; qu'il y avait lieu d'examiner au regard des faits

Il n’est pas contesté que le bien n’a pas été livré à la date fixée par la société Colombes.

dans le but d'éléver ses trois enfants et de permettre à son mari de poursuivre sa carrière de gendarme en le suivant au gré de ses affectations, facilitant ainsi sa désignation au grade de lieutenant-colonel

des fonds provenant d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs que courant 1993, l'antenne de l'OCTRIS de Bogota signalait à l'OCRGDF l'arrivée en France de ressortissants colombiens

X... et des candidats de la liste de l'union colombienne des locataires indépendants et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de l'office public d'habitation à loyer modéré de Colombes, - les conclusions

Klein fut alors placé en garde à vue en attendant son transfert vers la Colombie.

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 mars 2005), que Mme X... a été engagée par l'association Maison familiale rurale de la Grange Colombe

le destinataire de l'acte ; qu'en se bornant, pour déclarer que l'exposant aurait, le 20 octobre 1993, indiqué une fausse adresse, à faire état de ce que l'huissier s'étant rendu au ... à 92700 Colombes

En 2007, l’intéressé fut arrêté en Russie et la Colombie demanda son extradition.