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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a23d787ca18b0008e58295
11 janvier 2024
11 janvier 2024
directoire t conseil de surveillance Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 6] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Christophe
Source officielleChambre Commerciale
688311284d9076bf079c22a5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/07/2025 Me Hélène CHOLLET la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du : 24 JUILLET 2025
Source officielleChambre Commerciale
6883112c4d9076bf079c22db
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/07/2025 Me Hélène CHOLLET la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du : 24 JUILLET 2025
Source officielleChambre Commerciale
66235accaec0e60008fe99b9
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/04/2024 la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du :
Source officielleChambre Commerciale
65336b0cbb40ec8318f31d56
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/10/2023 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Me Anne BURGEVIN Me Caroline BOSCHER ARRÊT du
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c2965176c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FINANCE anciennement dénommée SOFINCO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf5
5 novembre 2020
5 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/11/2020 la SCP GUILLAUMA PESME la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT la SELARL CELCE-VILAIN, ARRÊT
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52679
16 avril 2024
16 avril 2024
PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265266256474083 Monsieur Monsieur [X] [V] né le 10 Juillet 1938 à [Localité 15] [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Civile
69cb586dcdc6046d479599a0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
°: 1265258781403435 Société AREAS DOMMAGES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège , [Adresse 3] , [Localité 7] représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Civile
6438f30da942a604f5e93706
13 avril 2023
13 avril 2023
d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265255632856670 Monsieur [I] [F] né le 26 Juillet 1971 à SAINTE CLOTHILDE [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Civile
627a016edd6bd9057dc56cfe
9 mai 2022
9 mai 2022
immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le n° 086 880 069, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité avenue du 8 mai 45300 PITHIVIERS représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Civile
652f78fab053208318995abf
17 octobre 2023
17 octobre 2023
barreau de TOURS Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265295606464132 Monsieur [U] [C] né le 27 Novembre 1967 à [Localité 18] [Adresse 3] [Localité 5] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Christophe
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a15
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE - MAIF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège en cette qualité [Adresse 6] [Localité 12] ayant pour avocat postulant Me Christophe
Source officielleChambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d817
11 avril 2024
11 avril 2024
Société à directoire et conseil de surveillance Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant par Me Christophe
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6bc
5 octobre 2004
5 octobre 2004
Christophe , - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
C/ Monsieur Christophe Y... Madame Valérie Z... épouse Y... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Emilie BEAUQUIN S.C.P.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499755379800088473c2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
à 22,90 kilogrammes une bobine pesée à 21,95 kilogrammes une bobine pesée à 23,05 kilogrammes une bobine pesée à 23,00 kilogrammes une bobine pesée à 24,40 kilogrammes Ces mesures confirment
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10005
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Elle est allée se peser et à son retour, M. Y... lui a demandé si elle s'était pesée habillée et lui a suggéré de le faire déshabillée.
Source officielleChambre Sociale
68f1d7577ffb526292dd6f7e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [N] [E] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Fabrice BREZARD, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE SAS ECOLAB PEST
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06495
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Christophe, - LA SOCIÉTÉ ENTREPRISE X... , contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 2007, qui a condamné, le premier, pour déclarations mensongères en
Source officiellePage 5 sur 30