Les sociétés appelantes se bornent à se référer au rapport d'expertise qui fait état de la responsabilité de la société Christine et Michel Pena, " mandataire de la maîtrise d'œuvre ".

.) ; qu'il existe des charges suffisantes contre Olivier Y... d'avoir recelé le véhicule Renault R. 21 n° ... volé avec dégradation à Christian J... et découvert abandonné par les malfaiteurs ; " alors

André Malraux 92300 LEVALLOIS PERRET Représentée par Me MOUCHON, substitué par Me TOUCHARD, avocats au barreau de PARISINTIMES :Monsieur Jean X...12 Rue des Champs Bailly 14280 SAINT CONTESTMonsieur Chrisitian

Représentés tous par Me Alberte ALBINA COLLIDOR, (TOQUE 04) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Maître Philippe LEBOIS, avocat au Barreau de Paris INTIMÉES

F... a déclaré qu'il avait été provoqué par Christian B... dans le centre de la Ville d'Epinal ; que Mme G... a reconnu qu'elle s'était prêtée à une plaisanterie à la demande de Christian B..., son chef

faits qui se sont révélés matériellement inexacts ; que sur la cause d'irresponsabilité tirée de l'ordre de la loi et du commandement de l'autorité légitime invoquée au titre de l'article 122-4, alinéa

Christian TOULZA, Président M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2000, qui, pour infraction à la législation sur les chèques, l'a condamné à un an d'interdiction

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 1996, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et

Christiane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8 ème chambre, en date du 22 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... du chef d'homicide involontaire

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, du 9 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la VIENNE sous l'accusation de viols sur mineure de 15

Guy-Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chef d'abus de biens sociaux, gestion d'une

Ates était titulaire du lot gros-œuvre et est à l’origine du défaut d’altimétrie.

sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Adresse 2] non constituée Société AR-CO [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN

Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 3] [Localité 15] non constituée Société AR-CO [Adresse 5] [Localité 16] - BELGIQUE représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN

Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 3] [Localité 16] non constituée Société AR-CO [Adresse 5] [Localité 17] - BELGIQUE représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN

Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Localité 15] non constituée Société AR-CO [Adresse 5] [Localité 16] - BELGIQUE représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN

l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Adresse 2] non constituée Société AR-CO [Adresse 4] [Adresse 4] - BELGIQUE représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN