cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 14 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie, des chefs d'homicide involontaire et faux en écriture privée, contre Félix X..., Dominique Z..., Jean D..., Christian

Christian X... né le 16 Décembre 1952 à HOUDAN (78550) demeurant...-98800 NOUMEA Mme Marie-Christine Y... épouse X...

Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats (page 9) se borne à énoncer que le président a fait appeler de la chambre et introduire dans l'auditoire les témoins Eric A... et Christian

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER

formé par : - MARTIN Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 12 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Christian

Mais j 'vais devenir maire comme Christian X..., Christian X..., Chi-chri-Christian X...

Christine, ZZ... Marc, ZA... Bruno, ZB... Sylvia, ZC... Chantal, ZD... Christian, ZE... Isabelle, ZF... Brigitte, ZG... Dominique, ZH... Dominique, ZI... Marc, ZJ... Yamina, ZK... Ludovic, ZL...

LE CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Représentée par Me Quentin PELLETIER de la SELARL ASKE 3, avocat au barreau de NANTES INTIME [E] [L] -------------------------------------------------------

Christian, - LE GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA PARTICIPATION A L'EFFORT DE CONSTRUCTION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 25 octobre 2007, qui, dans

Christian, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, du 13 mars 1997, qui, pour infraction aux règles sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 900 francs d'amende ; Vu le mémoire

contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2005, qui a confirmé l'incompétence du juge des libertés et de détention pour statuer sur le placement en détention de Christian

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 1er octobre 2008, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Frédéric Y... du chef de contrefaçon

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 13 juin 1988, qui a condamné Marc Y... du chef de violences légères et a prononcé sur les intérêts civils

Christian- contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 29 octobre 1987, qui l'a condamné à 2 000 francs d'amende pour abus de confiance et vol et a prononcé sur les intérêts civils

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 1989, qui pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Christian X... ; que par testament authentique du 17 mars 1989, il avait déclaré priver son épouse de tout droit dans sa succession et institué pour légataires universels ses petits-neveux et nièces à