Y... a acquis en septembre 2007 un cheval qu'il destinait à une activité de dressage en compétition ; que son cheval s'étant mis à boiter à compter de l'année 2009, il a obtenu la désignation en référé

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,18 novembre 2014), que le 16 octobre 2008, des agents des douanes ont procédé au contrôle du navire « Cheetah

de délégué syndical central, faute d'unité économique et sociale entre Le Pari Mutuel Urbain, la Fédération nationale des courses françaises, France Galop, la société d'Encouragement à l'élevage du cheval

de l'enquête, Serge Z..., tout en indiquant " je n'ai jamais ordonné aux salariés de participer aux spectacle ", n'en a pas moins précisé que la représentation de son centre d'équitation au Salon du cheval

X... ne se présentait plus au bureau, a cherché à le contacter en vain à son domicile. Lorsque M.

1986 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à la salariée une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que le fait pour un salarié de chercher

Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2000) de les avoir condamnés à payer à leurs voisins, M. et Mme X..., une indemnité et d'avoir ordonné sous astreinte le retrait de chevaux

I... a été condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis, à une interdiction d'exercer la profession d'éleveur, de soigneur et d'entraîneur de chevaux, à trois amendes de 200 euros chacune et s'est

et à une amende de 3 048,98 euros, et a prononcé à son encontre une interdiction définitive de détenir tout animal ; "aux motifs que "le 16 mars 2001, Paula Z..., représentante de l'Association Cheval

novembre 1997 ; que les suites opératoires ont été marquées par la persistance d'un syndrome douloureux et fonctionnel ; que, le 19 avril 1999, le chirurgien a diagnostiqué un syndrome de la queue de cheval

de cassation proposé et pris de la violation des articles 137, 144, 145 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la prolongation de la détention provisoire de Ben Cheikh

par la partie civile au profit du tribunal correctionnel et a condamné Joël A... pour la contravention de mauvais traitements infligés à un animal ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le cheval

légale; "en ce que Simone Y... a été déclarée coupable du délit de construction sans permis de construire; "aux motifs que la réalisation, sous le hangar à destination de manège, de 20 boxes à chevaux

; tickets de jeux » et les « jeux d'argent ; organisation de paris sur les courses de chevaux ; enregistrement de paris sur les courses de chevaux ; services d'aide aux paris sur les courses de chevaux

Bianco -lesquels suivaient le véhicule de Chenal- affirmant n'avoir pas vu venir le véhicule en sens inverse au moment où Chenal entreprenait son dépassement, n'établissent pas formellement que le véhicule

incompétente pour en connaître, sa demande tendant à l'annulation de la décision du 13 avril 1992 de la Société d'encouragement et des steeple-chase de France qui lui a refusé l'autorisation d'entraîner des chevaux

dommages-intérêts pour licenciement abusif et non-respect de la priorité de réembauchage, alors, selon les moyens, que la lettre de licenciement était insuffisamment motivée, que l'employeur n'a pas cherché

elle avait ouvert en 2005 un poney club au lieu-dit "[...] (24), qu'elle avait fermé suite à des différends de voisinage ; mais que, toutefois, elle avait conservé tous ses chevaux afin de continuer son