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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3649ba5988459c58d07
20 novembre 1984
20 novembre 1984
JOYEUX ET CHATAIGNIER CONSTITUAIENT "DES CREANCES DE MASSE DE LA SOCIETE M.V.
Source officiellecr
6079a8409ba5988459c4c396
3 mai 1990
3 mai 1990
attaqué a déclaré X... coupable des délits de publicité mensongère et tromperie sur les qualités substantielles de la chose vendue en l'espèce des boletus badius sous l'appellation " cèpe " dit de châtaigniers
Source officiellecomm
613722b7cd5801467740086f
14 mai 1996
14 mai 1996
Y... et X..., ès qualités, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat du Garage du châtaignier, les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300511
29 avril 2009
29 avril 2009
en liquidation judiciaire et, d'autre part, le fonds de commerce exploité dans l'immeuble ; que le prix de vente n'a été payé au liquidateur de la SCI Les Châtaigniers que le 8 février 2002 ; que ce dernier
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834d20876004f131a6031
6 septembre 2022
6 septembre 2022
' et 'Chef de service les Châtaigniers' avec en copie ' Direction les Châtaigniers', en date du 29 novembre 2018, ayant pour objet 'RV' et qui indique : 'Mesdames, Nous souhaitons, M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2406712_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
DECIDE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SELARL Chatain-Lera.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505814_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
enregistrée le 19 mai 2025, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°152/2025 du 26 mars 2025 par lequel le maire de la commune de Milly-la-Forêt règlemente le stationnement rue des Châtaigner
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2007:14
23 janvier 2007
23 janvier 2007
#Olivier Chassagne срещу Европейска комисия.#Дело F-43/05.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91711
24 mars 2014
24 mars 2014
.-98800 NOUMÉA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 538 du 04/ 07/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMÉA) Représentée par Me Laure CHATAIN, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
662b4406fe25450008314d30
25 avril 2024
25 avril 2024
LE CHATAIGNIER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ORDONNANCE N°98 *** Le vingt
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206801_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 et 19 septembre 2022, la SCI Les Châtaigniers, représentée par l'association d'avocats Admys Avocats, demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2101065_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 avril 2021, le centre hospitalier Les Châtaigniers de Ponteils-et-Bresis, représenté par la SELARL Houdart et Associés, demande au tribunal
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301329
13 novembre 2013
13 novembre 2013
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Rouen, 17 janvier 2012), que MM. et Mmes X..., Y..., Z..., A..., B..., propriétaires indivis de l'impasse des Châtaigniers
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00196_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Une note en délibéré a été présentée pour la SCCV Villa les Châtaigniers le 27 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301204
23 novembre 2017
23 novembre 2017
au tiers de la limite séparative, une souche sur la limite séparative, un frêne sur la ligne séparative et au milieu, deux châtaigniers au dos du poulailler, un chêne à dos du hangar et un merisier à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300744
16 novembre 2023
16 novembre 2023
[V], notaire au sein de la société [V] Chaigne devenue la société Océan notaires et conseils (le notaire), M. et Mme [F] (les propriétaires), préalablement démarchés par la société Lama (le promoteur),
Source officielle2ème Chambre
DTA_2110033_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Les Châtaigniers doit être rejetée en toutes ses conclusions.
Source officiellecr
613726a1cd58014677427332
16 janvier 2007
16 janvier 2007
l'article 1 -objet- des conditions générales enchérisseur est ainsi rédigé: " la société VPO, société à responsabilité limitée au capital de 200 000 F dont le siège social est à Cannes, 1 rue du Châtaignier
Source officielle1ère Chambre
6316e4f6dd8d194f138d4d8d
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal de proximité de LUNEVILLE, R.G.n° 11-19-000316, en date du 25 septembre 2020, APPELANT : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble LES CHATAIGNIERS
Source officielleChambre 3-3
66878c7b05d6f7f678d48cfa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
. *** Exposé du litige Dans le cadre du présent arrêt, la cour emploiera indifféremment le terme de châtaignes ou de marrons, appellation admise et
Source officiellePage 5 sur 169