de la profession d'agent de voyages, 2 ) Emmanuel Y..., à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 25 000 francs d'amende, pour escroquerie et exercice illégal de la profession d'agent de voyages, a rejeté

Emmanuel X... pour l'activité de médecin vétérinaire qu'il avait exercée du 1er août 1982 au 31 août 1983 au cabinet d'un confrère, le docteur Y..., celui-ci fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Pau

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 14 janvier 2004, qui, pour émission de bruits portant atteinte à la tranquillité du voisinage, l'a condamné à 1 000 euros

de cadeaux aux clients apparaissait une pratique constante ; qu'il revenait au directeur de voyager pour le compte de la société ; que le caractère fictif des frais remboursés à François et Emmanuelle

Emmanuel, - Y...

premier moyen de cassation pris de la violation des articles 513 et 593 du Code de procédure pénale, vice de forme, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué qui condamnait Roland Y... et Emmanuel

Emmanuelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2000, qui l'a condamnée, pour contraventions à la réglementation sur les congés et l'indemnisation due

violation des articles R. 260-1, R. 262-6, R. 793-1 du Code du travail, 132-2, 132-3, 132-7 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que les arrêts attaqués ont condamné Emmanuelle

Emmanuel X..., Fabrice X..., Ilan X... et Y... contre MM.

Emmanuel X... du chef d'infractions au code de l'urbanisme, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 octobre 2017 où étaient présents

Emmanuel, - Y...

suivre sur la plainte déposée par la partie civile pour dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que si une ordonnance de non-lieu devenue définitive existe bien s'agissant des faits dénoncés par Emmanuel

Catherine, parties civiles ; contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 5 avril 2002, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Emmanuel Z...,

Emmanuel Y..., fixer les effets de la résiliation au jour de son prononcé et condamner en conséquence MM.

Emmanuel, - Y...

énonciations suffisantes et des motifs que la Cour adopte, exactement exposé les faits poursuivis et les ont justement appréciés en retenant, comme cause de l'incapacité totale de travail subie par Emmanuel

Emmanuel Y..., que "le recouvrement s'enten[d] notamment de l'action en justice nécessaire à ce recouvrement", que "force est de constater qu'aucune désignation précise n'a été faite de l'organisme chargé

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, du 9 avril 1998, qui, pour abus de biens sociaux, établissement de certificats faisant état de faits