En conséquence, le tribunal déclarera la société CERRUTI 1881 irrecevable en ses demandes et l'en déboutera.

1881 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cerruti 1881 (la société Cerruti), qui est titulaire de trois marques " Cerruti 1881 " " CRR " et " 1881 " enregistrées notamment pour désigner

sur requête aux fins qu'il ordonne la communication par la société [J] [O] de la liste de tous les points de vente des produits « Cerruti », « Cerruti 1881 » et éventuellement « 18CRR8I1 1881 », d'un

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site géographique ; que les sociétés Generali et Bâti Rénov soutiennent que les locaux de Narbonne doivent être considérés comme une extension du chantier de [...] en faisant valoir que la société Cervello

alimentaires et, en répression, l'a condamné à la peine d'amende de 10 000 euros ; "aux motifs qu'il résulte des constatations opérées par la DGCCRF et des déclarations de Didier Y... que des paquets de cervelles

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Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2023, la société civile de construction vente (SCCV) Le Royal Palm, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler

B..., représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 17 octobre 2023 par laquelle la cheffe du bureau des pensions a refusé de lui accorder une allocation temporaire

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Holding Cerruti

CEREVI C/ S.A.R.L.

X..., Y..., Bales Cervera et Belard contre l'arrêté préfectoral du 1er mars 1984 et la délibération du 20 mars 1984 du conseil municipal de Névian sont rejetées.

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 22 avril 2008 par laquelle la Haute autorité de santé a décidé de publier sa recommandation du 17 avril 2008 relative à la spécialité Cervarix

1881 à verser à la société SYZO la somme de 5 000 € au titre de la réparation de son préjudice, Rejeter les demandes de la société CERRUTI 1881, En tout état de cause, Condamner la société CERRUTI 1881

Dans un rapport daté du 25 septembre 2024, la société CET CERUTTI, dépêchée par l'assureur des consorts [S], a indiqué qu'un mur de soutènement avait été édifié sur la parcelle n° [Cadastre 7], le long