chauffeur ayant donné toute satisfaction depuis près de six ans, sans énoncer quelles avaient été ces circonstances et sans vérifier si, comme le soutenait l'employeur, l'accident au cours duquel le camion

[S] [J] a été victime d'un accident de la circulation à [Adresse 14] ; il a été percuté par un camion Mercédès donné en location par la société Languedoc Location à M.

.. avait décrit la scène de la façon suivante : que lui-même avait rencontré X... dans un café, puis était allé à Marcadet où il devait rencontrer son dealer Z..., et était revenu vers X... avec un caillou

X... avait garé son camion dans le parc d'une société concurrente, la société Redland, ce qui avait provoqué la réaction de celle-ci, dès lors qu'un camion peint à l'enseigne d'un concurrent s'était ainsi

manoeuvre perturbatrice, lui ayant imposé de venir heurter l'automobile, la chaussée n'étant pas assez large pour permettre un dépassement par la droite ; qu'il ressortait cependant du dossier que le camion

routier, de par son propre aveu, ne prêtait pas d'attention à la circulation au moment de la manoeuvre car il regardait "l'essieu arrière gauche, à cause du chargement pour (ne) pas déséquilibrer le camion

D..., des dégâts relevés sur l'avant-droit du "camion, à l'avant et sur le côté gauche de la voiture "par les enquêteurs de police, du plan annexé montrant la "position des véhicules après l'accident,

ne se trouvait pas sur un lieu de passage obligé sans rechercher si le salarié n'était pas tenu d'effectuer diverses opérations avant son départ le contraignant à passer à l'arrière de son camion (celui-ci

Z... au téléphone, que je perdais 5 francs par kilogramme, soit 100 000 francs par camion.

qu'elle se désiste de son pourvoi, en tant que dirigé contre la société Guima-Palfinger ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Catalogne poids lourds (la société CPL) a fourni à Mme X... un camion

/P... et contre la société Koejac, soit en l'absence de la société Capitole ; que son rapport daté du 27 mai 2013 a été versé au dossier tant de première instance que d'appel, et ainsi la société Capitole

000 francs d'amende ; "aux motifs que le 24 avril 1994, vers 15 heures 30, deux personnes se trouvaient sur un pont supérieur de l'autoroute A13 au niveau du CD 22 quant l'une d'elle jetait des cailloux

X..., mandataire liquidateur, que pour la somme de 86 247,99 francs, ramenée ultérieurement à 43 777,10 francs, suite à la vente par la SCP Hours-Hugues de Valaurie d'un camion "Mercedes type 407", objet

I... et que la SCI Don Camillo, qui en est propriétaire, ne peut prétendre qu'elle ignorait l'utilisation frauduleuse qu'il en faisait ou se considérer comme un propriétaire du bonne foi, le prévenu étant

nature à retenir l'existence de possibilité de permutation du personnel ; qu'elle ajoute que le seul fait allégué mais non établi que les salariés auraient continué à utiliser les vêtements et les camions

nature à retenir l'existence de possibilité de permutation du personnel ; qu'elle ajoute que le seul fait allégué mais non établi que les salariés auraient continué à utiliser les vêtements et les camions

nature à retenir l'existence de possibilité de permutation du personnel ; qu'elle ajoute que le seul fait allégué mais non établi que les salariés auraient continué à utiliser les vêtements et les camions

les conséquences légales qui s'en évinçaient et a violé l'article 1384, alinéa 1er, du code civil ; 2 / que, pour démontrer que la société Rastello avait la qualité de commettant du chauffeur du camion