X..., embauché le 4 mai 1970 par la société Lorest boissons en qualité de convoyeur, puis employé en qualité de cariste-contrôleur, a été licencié le 18 septembre 1989 pour motif économique ; Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut Paoli-Calmettes, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

[C], la société Goodyear France faisait valoir que le poste de cariste au sein du secteur Préparation occupé par ce dernier ne figurait pas parmi les postes de travail ouvrant droit au bénéfice du '' «

ensemble immobilier ; qu'au vu du rapport de cette société, la construction a été entreprise ; que des fouilles exécutées par la société Della Vera, chargée des fondations, ont fait apparaître des cavités

joignant une facture établie à son nom par les établissements Caveau de la Tour de l'Isle, de l'Isle sur la Sorgue ; qu'il s'est avéré que le demandeur n'avait jamais effectué d'achats auprès de ce caviste

J O et Mme I P épouse O demandent au Tribunal d'annuler la décision en date du 7 octobre 2022 par laquelle le maire de Callian a délivré un permis de construire un ensemble commercial de 3 025 m² de surface

partie radiographique des examens, la cotation en Z, d'une part, des actes médicaux proprement dits de "radiodiagnostic portant sur les organes", tels la sériographie artérielle ou de vaisseaux et cavités

[H] engagé en qualité de manutentionnaire cariste au coefficient 115 M G3 en juin 1992, et qu'à ce jour, plus de 22 ans après son embauche, il est toujours cariste, niveau 2B de la convention collective

de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Messageries routières du littoral Filhol et fils, dont le siège était ... et est actuellement même ville, ..., 2°/ de la société Calif

[M] avait été licencié pour inaptitude en avril 2016, ne pouvant plus occuper l'emploi de cariste, elle a néanmoins relevé qu'il résultait du rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Transports Caillot de ce qu'elle s'est désistée

Callige et M. A..., titulaire d'un Office notarial à Morlaas, dont le siège est ... (Pyrénées-Atlantiques), 2°) de M. Z..., notaire, demeurant ...

X..., engagé le 12 février 1996 par la société Afi Europe, en qualité d'attaché commercial, a, le 13 avril 2004, été déclaré, par le médecin du travail, inapte au poste de magasinier cariste, avec mention

collègue malade ; que le grief de défaut de personnel pour remplacer celui-ci n'est donc pas fondé ; qu'il n'est pas démontré, en l'absence de tout élément technique d'appréciation, que sa licence de cariste

S..., membre du CHSCT, à partir de janvier 2011 mais seuls trois caristes ont été auditionnés sur les 10 caristes du service réception ; que les premiers éléments recueillis, avant la demande des salariés

aux motifs que la preuve est libre en matière commerciale; qu'il n'est pas contesté qu'à compter de 1980, les sociétés Schiffers et Harden ont confié à la société SNEB la fabrication de fonds et calottes

d'exhibition sexuelle ; qu'à cet égard, et pour en démontrer l'inexistence, il suffit de se reporter aux propres indications du mineur dont il résulte, dans le cas le plus défavorable, que X... a fait des câlins

sa déchéance par application de l'article 7 du contrat ; que, dès lors, l'information étant complète, les faits dénoncés ne sont susceptibles de recueillir aucune qualification pénale à l'encontre de Caixa