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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720facd580146773eff73
12 juillet 1989
12 juillet 1989
(Loire), 49°/ Madame Germaine X..., demeurant ... à Rive-de-Gier (Loire), 50°/ Madame Marcelle E..., demeurant ..., Rive-de-Gier (Loire), 51°/ Madame F..., demeurant ... à Rive-de-Gier (Loire
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
661ffaecf05edb385fb07074
15 avril 2024
15 avril 2024
[T] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne Monsieur [F] [K] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Cécile
Source officielle14e Chambre
6163279133484180ee7228ce
27 janvier 2011
27 janvier 2011
FOND DU 27 JANVIER 2011 N°2011/126 Rôle N° 09/08901 CARSAT C/ [P] [Z] épouse [V] DRJSCS Grosse délivrée le : à : CARSAT Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d847
8 février 2011
8 février 2011
G : 09/ 03736 Décision du Tribunal d'Instance de RIVE-DE-GIER Au fond du 24 avril 2009 RG : 11. 07. 115 ch no X... C/ Y... Z...
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668ed16d2980a82f59d990c4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [C] [U] Madame [R] [T] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY Pôle civil de proximité
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464715.20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464780.20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Carbonnier, avocat de l'association Trans'Cub,
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464917.20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Galy, avocat de la société Maillodis ; Considérant
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025833595
9 mai 2012
9 mai 2012
code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des marchés publics ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
, Rives-sur-Fure (Isère), 57°/ Mlle Stella YF..., demeurant Les Trois Fontaines à Rives, Rives-sur-Fure (Isère), 58°/ Mlle Eliane YG..., demeurant ...
Source officielleChambre Sociale
5fcc29ba03f4127f46c4c869
4 décembre 2020
4 décembre 2020
, Greffier lors des débats et Madame Cécile MARTIN, Greffier lors de la mise à disposition Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 04 Décembre 2020 par mise à disposition
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f56a39bbf04ef7857bb05c
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [X] [T] Madame [F] [D] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY Pôle civil de proximité
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d43c71a6a83181c8dd2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La SAS Auto Dauphiné Rives s'est opposée aux prétentions adverses.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462893.20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Munier-Apaire, avocat de Mme E et autres
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37ae633183e2ee17b81
6 octobre 2022
6 octobre 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 21/11197 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Thomas RONDEAU, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC006267212
15 septembre 2015
15 septembre 2015
width:197.77pt; display:inline-block } .sAE540E25 { width:21.87pt; display:inline-block } .s7DB8BC41 { width:183.09pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 62672/12 Cemil
Source officielle4ème chambre 1ère section
677ecfeeb01eea4cf01a43dd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
FONCIA [Localité 7] RIVE GAUCHE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1286 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Géraldine DETIENNE,
Source officielleChambre Civile
686b7ebadd7001754d56dd81
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Notification le : 07 juillet 2025 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC à : - Maître Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU CCC - Maître Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
5fdad72ecc85d769d11dacf0
16 mai 2019
16 mai 2019
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2018033550 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Bernard CHEVALIER, Président, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officielle4ème chambre 1ère section
697554e0cdc6046d479bec0b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
FONCIA [Localité 11] RIVE GAUCHE [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS,, vestiaire #E1286 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame
Source officiellePage 5 sur 15