Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 7 avril 1995 rectifié par arrêt du 13 juillet 1995, qui, dans la procédure suivie contre Bruno B... pour violences

Bruno X... coupable du délit de dénonciation calomnieuse commis au préjudice de M.

KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle COPPER et ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI; Statuant sur le pourvoi formé par : - GALLARD Bruno

Z... ; que Bruno B... est décédé et Diégo B... a été blessé ; que M. Louis B..., agissant en son nom personnel et comme représentant de ses enfants mineurs, Mme Y... et M. Domingo B...

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 2000, qui a condamné, le premier, pour abus de biens sociaux et banqueroute, à 8 mois d'emprisonnement avec

Bruno, - Y...

SIMON, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - CAPPOZZOLI (ou CAPOZZOLI) Domenico, - BRUNNER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bruno Y... demeurant à Vesoul (Haute-Saône), ..., en cassation

Bruno, contre l'arrêt de la cour d 'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 31 janvier 1996, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour fraudes fiscales, à 10 mois d'emprisonnement avec sursis

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN et de la société civile professionnelle Hubert et Bruno

Bruno, - LA SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ASSOCIATIONS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 24 octobre 2000, qui, dans

spécifié, ils avaient formé le dessein de le commettre ; "aux motifs que, "si Noëlle Z... a toujours reconnu avoir été mise au courant des intentions de Cédric Y... et de Valérie X... vis-à-vis de Bruno

- LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1994, qui, après avoir notamment relaxé Bruno

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Bernard X... notamment pour blessures involontaires

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2001, qui, pour infraction à la réglementation relative aux personnels des services médicaux du travail

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Khaddra X..., épouse Y..., coupable de violences volontaires sur la personne de Bruno

Bruno X... a utilisé des artifices pour se faire remettre des sommes par la SARL Electro Brest ; que M.

Brunhes, président, Mme Jourdan et M.