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3 107 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372497cd58014677416c27

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

l'arrêt attaqué, qu'après l'acquisition par l'indivision X... de la moitié indivise d'un immeuble à Saint-Maur-des-Fossés, comprenant, d'une part, un immeuble de rapport, d'autre part, un ensemble de boxes

Source officielle

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CC

civ1

61372355cd5801467740866b

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

aucune de ses branches ; Sur le troisième moyen : Attendu que Mme Y... fait en outre grief à l'arrêt d'avoir reconnu à son ex-mari une créance de 50 % sur la valeur des immeubles (appartement et boxes

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f90c

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

contrairement aux indications qu'il avait initialement données aux gendarmes, il a admis avoir ainsi tenté d'échapper à ses responsabilités, en reconnaissant ne pas avoir enfermé les chevaux dans leurs boxes

Source officielle
CC

civ2

613723facd58014677410aee

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

l'aire réservée aux poids lourds dans une station de lavage appartenant à la société Laurent lavage, assurée par la compagnie Axa assurances, arraché une potence et déformé la structure de l'abri de boxes

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1bfc6cdc6046d47f0e696

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

BOREL & DEL PRETE, représentée par Maître Johan BAILLEGEON, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / Société GL MOTORS S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300395

Cassation

2 juillet 2026

2 juillet 2026

Par deux avenants des 1er octobre 2014 et 1er avril 2015, les parties ont ajouté à l'assiette du bail un appartement, six boxes et d'autres locaux liés à l'exploitation du centre équestre. 5.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6a0f491ecdc6046d477afde9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ne pas être opposée à se voir attribuer en intégralité les boxes.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037360021

Admin. suprême

14 août 2018

14 août 2018

de lutte contre le dopage (AFLD) a, d'une part, annulé la décision du 14 décembre 2017 par laquelle l'organe disciplinaire de première instance de lutte contre le dopage de la Fédération française de boxe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2509187_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A B, représenté par Mes Battaglia et Boxelé, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034a27c3e06718ebf90a6a8

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Le premier événement diffusé fut une soirée de boxe « pied-poing » organisée au [Établissement 1] de [Localité 4] le 25 septembre 2004.

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2004416_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

et le maire de la commune de Bozel ont refusé de lui communiquer les documents relatifs à la régie et à un projet de centrale hydroélectrique sur le territoire de la commune de Courchevel et de Bozel

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62e8be884f6d33e2e97f09c9

Appel

1 août 2022

1 août 2022

Sur l'audience, l'appelant expose qu'il est professionnel, qu'il s'entraîne depuis plusieurs mois dans un club de boxe à [Localité 4] et qu'il est sur le point d'obtenir un contrat de travail.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2505817_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

A B, représenté par Me Battaglia et Me Boxelé, demande au Tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 29

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008192596

Admin. suprême

16 juin 2004

16 juin 2004

IMPRIMERIE BOREL.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980993b60c111a421b8f07

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[I] pratiquait régulièrement la boxe en France alors qu’il aurait été boxeur professionnel en Tunisie depuis 1993. Le préjudice subi par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100526

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

entraîneur, et n'était pas à proprement parler un néophyte, puisqu'il « avait pratiqué le Full Contact avant de s'adonner à la lutte », cette première activité étant « une forme extrêmement dangereuse de boxe

Source officielle
CC

cr

6137262acd58014677423726

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

astreinte et la publication de l'arrêt ; "aux motifs que, il convient de constater que le permis de construire déposé en 1991 portait sur l'édification "d'un logement, de bâtiments agricoles, de boxes

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038704113

Admin. suprême

28 juin 2019

28 juin 2019

Il résulte de ce qui précède que la commune de Bovel n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007897536

Admin. suprême

15 novembre 1995

15 novembre 1995

n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa requête ; Article 1er : La requête du GROUPEMENT FORESTIER DE BOVEL est rejetée.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008157849

Admin. suprême

6 octobre 2004

6 octobre 2004

au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de la COMMUNE DE BOUELLES est rejetée.

Source officielle