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8 929 résultats pour « Borga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fc

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

SCI BORGO VALROSE LES CHENES dénonce de procédure et assignation en intervention forcée du liquidateur judiciaire 837 Avenue de Valrose 20290 BORGO ayant pour avocat Me Agnès MICHELETTI GRIMALDI

Source officielle

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CA

17e chambre

615e0e0ac25a97f0381f51aa

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

titre de procédure abusive, - débouté la Fondation BORDAS de sa demande à titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la Fondation BORDAS aux entiers dépens de la procédure, Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93508

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

de la SA Borgo Immobilier Gestion et laissé les dépens à sa charge.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[U] [H], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Thibault POZZO DI BORGO

Source officielle
CC

civ3

613724c4cd58014677418367

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

, a fixé le montant de la somme due par la SCI Château de Borgy à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

616301444c6681071edf66d7

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

sociale ARRÊT DU 12/04/2012 Dossier : 11/03591 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [L] [W] divorcée [H] C/ SA THERMES BORDA

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001427_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Par un courrier en date du 1er juillet 2020, le maire de Borgo a informé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205578_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 14 décembre 2022, la société Big Bordas Industrial Group et la société L'Auxiliaire prise en sa qualité d'assureur de la société Big Bordas Industrial Group, représentées

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91263271232b2e4c3af

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

BORSA [Adresse 10] [Localité 8] Maître Maître [Z] [F] administrateur judiciaire de la Société BORSA [Adresse 3] [Localité 12] Maître Maître [H] [E] mandataire judiciaire de la société BORSA [Adresse

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

696e96aecdc6046d47eacf92

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

] [Localité 3] représenté par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant M.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b6df

Cassation

2 juillet 1973

2 juillet 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 10 DECEMBRE 1971), D'AVOIR DEBOUTE BORGNA, DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE DE CAUTION MUTUELLE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C300486

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 février 2006), que les époux X..., maîtres de l'ouvrage, ont, par contrat du 26 mai 2001, chargé la société Bordas, depuis lors en redressement

Source officielle
CA

8ème chambre

68de07201bc19e7640ea3e7b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La société Borsa Industrie Plastiche a interjeté appel par déclaration enregistrée le 23 décembre 2024.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2110001_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

B, membre du corps d'encadrement et d'application du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire, est affecté au centre pénitentiaire de Borgo.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0db6c25a97f0381f4f09

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

--------------------- ARRÊT DU : 23 OCTOBRE 2014 gtr (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/06947 Madame [X] [U] c/ SA THERMES BORDA

Source officielle
CA

Cabinet B

643b9322e9a5a404f5bb86e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Bora Yacht Broker

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00238

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Terreal que sur le pourvoi incident subsidiaire relevé par la société Tejas Borja

Source officielle
CC

civ2

61372361cd580146774090cb

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Jean I..., demeurant ..., 6 / de Mme Maddalena N..., épouse J... di Borgo, demeurant ...Université, 75007 Paris, 7 / de M. Louis Y..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdc2a613d55d14e6c969cd6

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 18 DECEMBRE 2018 N°2018 / 469 Rôle N° RG 17/21594 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBSA6 Société RE MEC C/ SCP DELPLANCKE, POZZO DI BORGO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93595

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

En ce qui concerne le ramassage du centre de loisirs de Borgo, l'employeur retient un temps de travail de 08H30 à 09H30, et de 17H15 à 18H15, pour deux allers-retour dans la journée entre BORGO et VESCOVATO

Source officielle