CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 130 résultats pour « Bock »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

6013657df87d1ab33c9e80a9

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

BOCA, M.

Source officielle

Page 5 sur 207

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20154490

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

enregistré à son secrétariat le 11 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le président de l'Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre à sa demande de communication du book

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

V-B7J-OJ7L ----------------------- S.C.I. BOCA LA MOULINEc/S.C

6870a1835b6604a26aae892f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BOCA LA MOULINE c/ S.C.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. GROUPE BUMIN, S.C. FINANCIERE BIRUNIc/S.A

66adc80fd17229e482eea6c0

Appel

1 août 2024

1 août 2024

BOCA INVESTISSEMENTS, S.A.S. BOCALO, S.C.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528938

Admin. suprême

12 mars 2012

12 mars 2012

français et qu'il soit issu de reproducteurs inscrits dans un stud-book européen membre de la " world breeding federation for sport horses ", un stud-book pur sang, le stud-book autre que pur-sang, un

Source officielle
CC

soc

6079b15d9ba5988459c51dce

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

X... a été engagé le 29 décembre 1986 en qualité de cadre commercial par la société Boca Est, filiale de la société Vital ; qu'au mois de décembre 1988, la société Boca Est a absorbé la société Comptoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00577

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

et rejeter les demandes de la société Boco, l'arrêt retient, par motifs propres, que le terme Boco, qui renvoie immédiatement au pluriel à "bocal" est très faiblement distinctif eu égard aux produits

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

6799491cca73a1c9dee8b958

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[W] et LUXSELLECT et BLEU BOOK S.A. Il indique que l’expert conclut qu’il ignore si la personnalisation apparente de l’extérieur au moment de la cession par la société BLEU BOOK à M. [W] en 2017.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65166d68788aac83189ea1a7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

and Magazines SL (ci-après Factory Books) est une société spécialisée dans la manufacture de livres et de magazines.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b72

Appel

13 avril 1999

13 avril 1999

De son côté la société QUARTO CHILDREN'S BOOKS a soulevé l'incompétence de la juridiction saisie.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106158_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Elle soutient que : - le règlement du stud-book français du poney de la race New Forest du 21 décembre 2020 est illégal par voie d'exception, la commission du stud-book étant irrégulièrement composée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda9aade9e1812b0fccf786

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

Avant le début de son exploitation, la société Book Off France a procédé à la réfection à neuf des locaux loués avec l'accord préalable de son bailleur, la SCI Bastille 2000.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e5f347e11beca089b88df2

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PHARMACIE DE LA BOCCA C/ S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6662a3443b9bf20008ba32b6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PHARMACIE DE LA BOCCA C/ S.A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05850

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

[N] reconnaissent avoir fait confectionner un grand nombre de sous-bock et avoir procédé à des diffusions Internet, afin d'informer la clientèle de la retransmission sur écran des épreuves olympiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307223_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

la commune de Bourg-Saint-Maurice demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de la société Boch

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203586

Admin. suprême

5 mai 2010

5 mai 2010

A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche du 23 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ac4

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Ils font valoir que la contrefaçon doit être retenue dès lors que la combinaison "and book" qui constitue l'élément caractéristique de la marque "surf and book" présente un caractère distintif et détachable

Source officielle
CE

PRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG

ECLI:CEDH:003-3031491-3346569

Admin. suprême

16 février 2010

16 février 2010

:underline } .s9FE28126 { margin-top:0pt; margin-right:42.5pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:11pt }   131 16.02.2010   Press release issued by the Registrar   Decision Bock

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-920

Admin. suprême

8 juin 2010

8 juin 2010

In May 2004 the court finally rejected the singer’s claim for damages and lifted the seizure order on the book.

Source officielle