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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
603676f72be52318cce8640c
20 octobre 2015
20 octobre 2015
. *** Les faits, la procédure et les prétentions La société civile d'exploitation agricole Jean Lecocq a commandé début 2006 à la société prima Liège des bouchons en liège destiné
Source officiellecomm
6137212ecd580146773f1a54
20 mars 1990
20 mars 1990
SICA des Eymards), fabricante de jus de fruits conditionnés dans des bouteilles en matière plastique, qui avait conclu un accord avec la société Astra Plastique pour assurer son approvisionnement en bouchons
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31885
6 décembre 2024
6 décembre 2024
6 décembre 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31885 Pourvoi N° : V 24-22.056 Demanderesse : Madame [L] [I] Représentée par : Sarl Cabinet Briard, Bonichot
Source officiellecomm
613723b9cd5801467740d566
9 janvier 2001
9 janvier 2001
Y..., gérant et associé unique de la société Bouchons grand cru, a cédé ses parts à la société A... et à M.
Source officiellesoc
6079b1119ba5988459c5118a
24 mars 1988
24 mars 1988
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 11 octobre 1984), que la société Siemens, qui avait engagé Mme Bouchon X..., en qualité d'ouvrière spécialisée, le 25 juin 1974, l'a
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f4
31 mars 2008
31 mars 2008
Sur les vérifications opérés sur le bouchon de vidange, Monsieur Denis A...
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57ca9
21 novembre 1989
21 novembre 1989
X..., qui lui avait vendu les bouchons ; que, statuant après une expertise, le tribunal a mis hors de cause M. X... et a partagé par moitié la responsabilité du dommage entre la Verrerie et M.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b94aa55a029d9e20db03cf
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La SCP de notaires Lionel ROBIN et Fabienne BOACHON a établi l’acte de notoriété et s’est occupée de la succession.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90250
13 mars 2025
13 mars 2025
[B] veuve [H] et autres Requête n° : 1118/24 Ordonnance n° : 90250 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [E] [B] veuve [H], ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. BOUCHON FRANCO-PORTUGAIS LA MAISON DU LIEGEc/S.A
6253c9e6bd3db21cbdd8984d
31 octobre 2007
31 octobre 2007
BOUCHON FRANCO-PORTUGAIS LA MAISON DU LIEGE c/ S.A.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007618790
19 décembre 1979
19 décembre 1979
C LES AFFAIRES FAITES : 1° PAR LES PERSONNES QUI HABITUELLEMENT ACHETENT EN LEUR NOM EN VUE DE LES REVENDRE DES IMMEUBLES" ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE, DE 1960 A 1967, MME BONICHOT
Source officielleciv1
613721ddcd580146773f83de
12 mai 1993
12 mai 1993
alinéa 1, du Code civil et dénaturé les termes clairs et précis du cahier des charges la liant à son fournisseur Alusuisse, convention qui ne comportait pas pour elle l'obligation de contrôler les bouchons
Source officielleciv1
60794c3c9ba5988459c4501a
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Mouries le droit d'utiliser le procédé de traitement des bouchons au moyen du produit qu'elle fabriquait, contenait une clause attributive de compétence aux tribunaux de Francfort-sur-Le Main (RFA) ;
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204596_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par suite, la société Bouchonnerie Capsulerie Usines J.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Société CIVILE DU CHATEAU BATAILLEY S.A.S. BORIE MANOUXc/Société AREAS DOMMAGES
63cb92b89c02507c9078dcbf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Bouchons, dont l'activité est de commercialiser des articles de caves et de chais.
Source officielleTrib. de Commerce
69ba1f27cdc6046d470abc08
14 janvier 2026
14 janvier 2026
siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Pierre BELAVAL, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : - la société LE BOUCHON
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6686e5fde74459e0c7ed0e31
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Classe 21 : Tire-bouchons, tire-bouchons de sommelier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210420
8 juillet 2021
8 juillet 2021
[M], elle a pris avant 2000 des mesures afin d'en préserver ses salariés, qu'elle leur a en particulier fourni des bouchons d'oreille, qu'elle a lancé des campagnes de sensibilisation
Source officiellecomm
61372249cd580146773fbb93
14 juin 1994
14 juin 1994
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la Compagnie d'assurances UAP, dont le siège social est ... (1er), 2 ) la Société nouvelle des bouchons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10569
5 octobre 2022
5 octobre 2022
qui diminuent au fil du temps », que « les laboratoires [U] et Associés en 2007 ont relevé et confirmé une résistance du bouchon à l'extraction.
Source officiellePage 5 sur 214