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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
6866cd55d33109fd079adc1d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D’[Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/03709 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6HJM MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 3 juillet 2025 à Me ALZIEU-BIAGINI
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2504060_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2025, et un mémoire complémentaire, enregistré le 12 mai 2025, présenté par Me Bilici, Mme C A demande au tribunal : 1°) de l'admettre
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2501358_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Israël ; - les observations de Me Bilici, représentant M. et Mme A présents, assistés de M.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2408803_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renault, - et les observations de Me Bilici, représentant M. B, qui persiste dans ses écritures.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2504062_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2025, et un mémoire complémentaire, présenté par Me Bilici, enregistré le 13 mai 2025, M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216393_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B A, représenté par Me Bilici, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 août 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé l'octroi
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0225JUD002010006
25 février 2010
25 février 2010
They abandoned the motorboat a couple of metres from the shore of Bibinje. 6.
Source officielleChambre 2-4
6791e0061c87724b5e69da0b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[V] [I] [K] [L] épouse [T] C/ [D] [H]-[L] décédée [X] [R] [U] [L] [B] [L] [A] [L] [F] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04761_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
B, représenté par Me Bilici, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler le jugement n° 2118005 du 29 août 2022 rendu par le tribunal
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0829DEC000266112
29 août 2019
29 août 2019
width:152.77pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 2661/12 Bidzina
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-186580
4 septembre 2018
4 septembre 2018
font-size:8pt; font-weight:bold; vertical-align:super } Communicated on 4 September 2018 FOURTH SECTION Applications nos. 66592/16 and 67581/16 Florin BARONCEA against Romania and Dumitru BILICI
Source officielleChambre 06
69f295e0cdc6046d47062645
14 janvier 2025
14 janvier 2025
et de matériels sportifs ou autres genres non réglementés dans les domaines du sport en général dont notamment matériels pour la pratique du fitness, sismo fitness, cardio training, cross training, biking
Source officielleJEX
686ed10872b5e5e648cbd594
1 juillet 2025
1 juillet 2025
naissance 2] 1965 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant et domiciliée [Adresse 3] Représentés tous deux par Maître Guillaume PIALOUX, avocat plaidant au barreau des Hautes-Alpes et Maître Bilitis
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2501294_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 janvier 2025 et 13 mars 2025, Mme D C, représentée par Me Bilici, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle7ème Chambre
DTA_2217861_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Courneil, - et les observations de Me Bilici, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0626JUD001064005
26 juin 2018
26 juin 2018
On 9 August 2005 it approved the bidding conditions. The next day the bidding competition was officially announced. 24.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0523DEC006506113
23 mai 2017
23 mai 2017
} .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } FOURTH SECTION DECISION Application no. 65061/13 László BILLING
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf59
27 mai 1991
27 mai 1991
la profession de récupérateur de vieux papiers que ni les enquêteurs, ni les experts ne pouvaient ignorer, " qu'en ce qui concerne les achats effectués auprès des marginaux de la profession (dits bifins
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c180
26 novembre 1990
26 novembre 1990
minorés puisque les clients de la société n'auraient pu accepter l'augmentation de leurs bénéfices qui en aurait été la conséquence ; que les achats effectués auprès des marginaux de la profession (dits "bifins
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2311830_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Myara; - les observations de Me Bilici représentant M. C, qui se prévaut en outre d'une insertion professionnelle ancienne de cinq années.
Source officiellePage 5 sur 38
BIZZINI, Anthony, Jacky, René
04/03/2026
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MBIZ, BIZZINI, Mathias Guy André
22/10/2021
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MBIZ, BIZZINI, Mathias Guy André
26/03/2021
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MBIZ, BIZZINI, Mathias, Guy, André, Bizzini
09/03/2021
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IN WOLF WE TRUST, BIZZINI, Cassandra
17/01/2018
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