stationnait dans la cour du domicile de Mme Y..., ce qui a attiré effectivement mon attention c'est la présence d'un homme d'une cinquantaine d'années en uniforme de l'armée de l'Air; j'ai trouvé bizarre

Pierre X..., 3 ) Mme Pierre X..., demeurant ensemble à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), 4 ) M.

l'ouvrage avait été construit sur la parcelle appartenant à Mme [N] [O], lorsqu'il s'évinçait clairement et précisément du devis accepté le 10 mai 2017 que l'ouvrage était construit au [Adresse 2], à Bizanos

Par courrier du 22 novembre 2024, Monsieur [R] a indiqué que le billard devait être remonté à la livraison et que le chèque remis ne serait encaissé qu'après la livraison et la mise en place, repose et

J, à la préfète de l'Oise et à Me Bibard. Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : - M. Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. B, magistrat honoraire.

d'appel de Bordeaux a rejeté sa requête tendant, d'une part, à l'annulation du jugement du 24 janvier 2002 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande tendant à ce que la commune de Bidart

Binand, président, Mme B et Mme E, conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2023. La rapporteure, Signé D. B Le président, Signé C.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 06 mai 2026 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant directement une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SAS BIRDIE BADEN Vu la demande

faire déclarer nuls les prêts et les inscriptions hypothécaires et à faire reconnaître la responsabilité de celle-ci pour avoir contribué à l'échec de l'opération de promotion immobilière à Biarritz et Bidart

que la directrice de l'école avait convoqué tous les élèves qui avaient le prévenu comme pianiste ; que les huit élèves de la quatrième division lui avaient déclaré que le prévenu avait une attitude bizarre

était en permanence chaussé de bésicles, ce qui ressort de ses déclarations mais résulterait également de l'audition de Caroline Y... qui aurait attribué à son compagnon la phrase suivante : "c'est bizarre

[F] [D], se disant né le 11 août 1991 à El Biar (Algérie) a introduit une action déclaratoire de nationalité. Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et cinquième branches 2.

La commune de Bidart a présenté des observations le 6 mai 2025. Vu les autres pièces du dossier.

les menaces, ses antécédents connus ; qu'il était vite tendu et refusait la prise médicamenteuse ; Le certificat de 72 h : qu'il présentait un tableau clinique de grande étrangeté du contact et de bizarreries

Demeurant : ... 69190 SAINT-FONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître BILLARD ROBIN, Avocat, (TOQUE 83) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 018226

C... en même temps que le billard, et qu'aucune investigation n'a été menée au domicile de Mme B... pour rechercher la présence de meubles ; que Mme B... n'a elle-même pas une idée précise des objets mobiliers

personnes dans cette villa, de frais de personnel de maison, l'amortissement du coût des travaux d'aménagement et de décoration de la villa et du parc ainsi que d'équipement et d'éléments mobiliers (piano, billard

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blue Bird