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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
5fdc89554a7ce0acb96b55da
15 novembre 2018
15 novembre 2018
représenté par Me Sylvain Y..., avocat au barreau de GRASSE INTIMEE SARL AUTO BEST DEPANNAGE TRANSPORT, demeurant [...]
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00487
13 mars 2007
13 mars 2007
(Mme Chantal Y...) à Beyrouth (Liban) auprès de la société Promotri, s'est fait remettre la marchandise par la société Best kid disques (société Best), chargée de la promotion et de l'édition des spectacles
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
644229e8d2fa6fd0f804045e
20 avril 2023
20 avril 2023
[E] [Z] exerçant sous le nom commercial "Best Valley" ; Vu les conclusions de désistement d'instance et d'action signifiées par M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00844_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Best Body est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001975_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2120143_20230207
7 février 2023
7 février 2023
La SAS Geser Best a, par lettre du 6 février 2020, sollicité le licenciement pour faute de M. A.
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE02188_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Elle soutient que les moyens soulevés par la société DGH Paris Roissy - Best Western ne sont pas fondés.
Source officiellesoc
61372396cd5801467740bbc8
31 octobre 2000
31 octobre 2000
X..., demeurant anciennement 91380 Chilly-Mazarin et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Best
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1e73bcaf505db6968d8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
BEST GARAGE, RCS de [Localité 5] sous le n°848 250 791, ptise en la personne de son Président, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310337
15 juin 2023
15 juin 2023
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 JUIN 2023 La société Best
Source officielleSociale C salle 1
68199b3945063c42e325387c
25 avril 2025
25 avril 2025
de SAS BEST ENVIRONNEMENT SECURITE TECHOLOGIE intervenant forcé [Adresse 3] S.A.S.
Source officielleRéférés
688d35e8afe88dc815de6366
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Monsieur [R] rapporte la preuve qu’il avait lui-même acquis ce véhicule auprès de la société BEST CAR AQUITAINE, gérée par le défendeur, le 19 juin 2022.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:164
2 mai 1985
2 mai 1985
#Josef Hoche és Roomboterfabriek "De Beste Boter" kontra Bundesanstalt für landwirtschaftliche Marktordnung.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8724781dc057dee7c76
11 mai 2022
11 mai 2022
Exposé du litige Monsieur [F] a été engagée en qualité de coupeur par la société Villa Best le 9 janvier 2008.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502445_20250827
27 août 2025
27 août 2025
, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision en date du 26 mars 2025, par laquelle le maire de la commune de Béost
Source officielle1ère chambre - Référés
68f1573488dcb0e97e9182f7
8 octobre 2025
8 octobre 2025
en référé afin de voir : - constater l'acquisition de la clause résolutoire prévue par le bail commercial les liant, - ordonner expulsion de la SARL BEST - la condamner à lui payer : . 12 459,25€ à
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10105
28 février 2024
28 février 2024
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 FÉVRIER 2024 La société Best
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2122836_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Best of City demande au tribunal de lui accorder le bénéfice du remboursement d'un crédit
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03069_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
A, que celle adressée à la société Immo Best International, dont il est le gérant et unique associé, y a été annexée. Dans ces conditions M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465952c024d1adffef75c8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
- Condamne la SARL Best of Security Solutions à payer à M.
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