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4 572 résultats pour « Bernard DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a512

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Vu les dernières conclusions signifiées et déposées le 3 novembre 2006 par la SARL Miroiterie BERNARD et par Monsieur Bernard Z... qui sollicitent la confirmation du jugement, en ce qu'il a prononcé la

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb8a

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

avait été réalisée par la société ALLEMANY BERNARD CONSTRUCTION.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8de

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Bernard Louis Marcel Y...

Source officielle
CC

civ3

6079411a9ba5988459c4049d

Cassation

4 janvier 1973

4 janvier 1973

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE BERNARD GUIDEZ, PROPRIETAIRE DE PARCELLES DE TERRE LOUEES A SON Z...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007647279

Admin. suprême

25 juin 1975

25 juin 1975

JANVIER 1972, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE A, D'UNE PART, DECLARE LA SOCIETE DE L'AUTOROUTE DE LA VALLEE DU RHONE ET LE GROUPEMENT "L'ENTREPRISE INDUSTRIELLE - ENTREPRISES CAMPENON-BERNARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2502693_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

privé de Bois-Bernard constitue le plateau technique de cet établissement de santé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306f

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Monsieur Bernard X... invoque une faute du pilote, il doit l'établir.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02055

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Jean-Bernard G..., U... S... , Jean-Yves H..., Arnaud I..., Mme Christine J..., épouse K..., MM. Olivier L..., Yves-Robert M..., Arnaud N..., David O..., Stephane P..., Jean-Michel Z...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c05c8d0ccf000877e75a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Durant le premier trimestre 2018, constatant diverses défaillances techniques, la Société BSM ELAGAGE a confié cette machine pour réparation à la Société BERNARD MANUTENTION AGRI.

Source officielle
CC

civ1

60794d559ba5988459c487b8

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Bernard X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M. Bernard X... à payer à M. Paul X... la somme de 1 000 euros ; rejette la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62c

Appel

7 février 2011

7 février 2011

représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Bernard X...

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca39

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

le greffier ne pouvant assister qu'aux débats et au prononcé public de la décision ; qu'en énonçant sous la mention "composition de la Cour lors des débats et du délibéré" celle de "greffier : Mlle Bernard

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ec3

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Bernard, - G... Louis, - LA SOCIETE SALIN C..., civilement responsable, - H... Philippe, - I... Jean, - LA SOCIETE I...

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e461

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Bernard C..., demeurant ..., 7 / M. I... Graille, demeurant ..., 8 / M. Lido D..., demeurant ..., 9 / M.

Source officielle
CC

civ1

6137221bcd580146773fa4bf

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Bernard E..., de M. Christian E..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de Mme Durand F..., de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616343ec88dc29ccde27f058

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Bernard

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235b9

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

vis ; que l'appareil sur lequel Pierre X... travaillait sert à remonter du raisin déposé dans la cuve et à le verser au moyen d'une goulotte dans un pressoir tout en recueillant du jus ; que durant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e8c

Appel

21 avril 2004

21 avril 2004

C/ Bernard Y... Aide juridictionnelle RG N : 03/00495 - Z... R R E T N!

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

66fc59a8536c57b6ad8729c4

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Y] [P] [W] [C], Mme [F] [K] épouse [U] CONTRE Grosse :2 ME FOUQUES-LABRO Maître Anne BERNARD de la SCP BERNARD-FRANCOIS Copie :1 Dossier Enregistrement Maître Anne BERNARD de la SCP

Source officielle
CC

soc

613722adcd58014677400044

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Bernard XC..., demeurant ..., 36°/ de M. Philippe XD..., demeurant Villars, Trois Palis, 16730 Fléac, 37°/ de M. Serge XE..., demeurant ..., 38°/ de M.

Source officielle