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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2303007_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mai 2023, la société Société Turtle Cellar et la société Les Berdots, représentées par Me Faivre-Vilotte, demandent au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307451_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Article 3 : Le Département des Bouches-du-Rhône versera à Me Belotti, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aadb
26 février 2008
26 février 2008
né le 17 Juin 1930 à SAINT CLEMENT (ESPAGNE) de nationalité Française ... 11100 BAGES représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de Me Paola BELLOTTI, avocat au barreau de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2508634_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
de ce dernier le versement de la somme de 1 500 euros à Me Belotti.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510713_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
de ce dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Belotti.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2511175_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511354_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205886_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Eu égard aux diligences accomplies par Me Belotti qui a assisté la requérante, il y a lieu de fixer le montant de sa rétribution à une somme correspondant à 7 unités de valeur.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2514514_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302550_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
B au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03486_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A, l'administration a indiqué que, pour évaluer le montant des règlements versés par la société Belotti à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2312292_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2602491_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
un expert en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation afin d’examiner l’état des bâtiments situés 10 et 12 rue du Pot Vert et 1 rue du Puits Berchot
Source officielleciv2
60794b4d9ba5988459c42a6a
27 octobre 1982
27 octobre 1982
ET LE CAMION DE LA SOCIETE CENTRALE DES PRODUITS ORGANIQUES (LA SOCIETE) CONDUIT PAR BERCUT, QUI VENAIT EN SENS INVERSE ; QUE JEAN-PIERRE X... ET SES PARENTS, LES EPOUX GASTON X...
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2307609_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
de l’Etat le versement à Me Belotti de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506536_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
A le 28 mai 2025, il y a lieu de l'admettre d'office au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officiellecomm
613722cecd58014677401b4e
18 février 1997
18 février 1997
général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1995 par le tribunal de grande instance de Chartres (1re chambre), au profit de la société Berdoati-Richardet
Source officielleChambre 1-1
633d1f8562f5393e2eb447de
4 octobre 2022
4 octobre 2022
° RG 22/02564 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4QP [J] [V] C/ [D] [Z] [F] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne-hélène PINEAU Me Robert BENDOTTI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200450_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
à Me Morgane Belotti, avocate de M. et Mme D B, en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403902_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officiellePage 5 sur 42