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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92776
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Benjamin Y...
Source officiellechambre 1-5
69d06452cdc6046d470bb5cd
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Copie exécutoire : Me DONAZ Benjamin Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 19EME CHAMBRE JUGEMENT
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024508919
23 août 2011
23 août 2011
Benjamin I, demeurant... ; M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2504698_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Roux, conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206645_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Da Ros, avocate de M.
Source officielle17e Chambre
61625c92d64a6b1f514876fe
19 novembre 2013
19 novembre 2013
LA SOCIETE DE REALISATION EN BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS C/ [I] [S] [N] Grosse délivrée le : à : Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92785
29 septembre 2015
29 septembre 2015
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ba
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Roger B... : 11.433 68 c. au titre du préjudice moral, - à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
C/ Roger Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3d
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANT : Monsieur Sainte Luce Dit Roger X... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Béatrice BANGUIO, avocat au barreau de MARTINIQUE.
Source officiellePôle social
66901f6baf84b0bef080ec22
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[Localité 3] Comparant DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 5] [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Mme [I] [U], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdda
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91879
24 juin 2014
24 juin 2014
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91886
24 juin 2014
24 juin 2014
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bba
8 décembre 2015
8 décembre 2015
ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78a7
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Roger, 68°/ de M. XV... Louis, 69°/ de M. XT... Alain, 70°/ de M. D'Angelo YM..., 71°/ de M. XS... André, 72°/ de M. YA... Bernard, 73°/ de M. XO... André, 139°/ de Mlle YV...
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6626a9d61329eb3db7c2558a
18 avril 2024
18 avril 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX
Source officielleciv3
613721d2cd580146773f7c07
7 juillet 1993
7 juillet 1993
Benjamin Y..., demeurant ... (Seine-Maritime), et actuellement ...
Source officiellePôle social
678806cfc21c0e53e7906d32
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Localité 2] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON substitué par Me GENEVOIS DEFENDERESSE : [9] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officiellePôle social
678806d1c21c0e53e7906d6d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
aussi un tendon de la coiffe des rotateurs ", le docteur [A] [X] relève qu' " on rappelle à la [11] que la coiffe des rotateurs est définie, anatomiquement, par un groupe de 4 muscles : - le supra-épineux
Source officiellePage 5 sur 19