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92 résultats pour « Benjamin LAVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f28242

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

par Me Elodie AYMES de l'ASSOCIATION CABINET GARBAIL AVOCAT ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, assisté par Me Laurent GAILLARD de la SELAS ZOCCHETTO-RICHEFOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LAVAL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

Page 5 sur 5

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6789f3bdc2a5bdff9702ffac

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AUCHAN SUPERMARCHE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉ Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b360aa1d7564000872de03

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

novembre 1980 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 14] [Localité 8] Monsieur [Y] [B] né le 17 décembre 1978 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 15] [Localité 8] représentés par Me Benjamin

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

6a0e06f7cdc6046d475a36df

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis 352J-W-B7H-C2UT2 N° MINUTE : 26/00005 Requête du : 07 Août 2023 JUGEMENT rendu le 20 Mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [M] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d56cf40727a0043bd30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Caroline BOISSEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #C2227 La SCI LATINO, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbf6a5badda818c9bb6807

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

par Me [W] et Me [S], en qualité de mandataire liquidateur de la société COFIMOLD FRANCE anciennement dénomée MOLD AJUSTAGE, PARTIE INTERVENANTE FORCEE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

633e7058f8faf13e2e973eb6

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

aux droits de la société [6], cette dernière venant aux droits de la société [14] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marie-Christine PEROL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60225efb9f87e17d9495d251

Appel

3 février 2021

3 février 2021

ROTATIVES Siret : 382 104 172 00020 [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616301534c6681071edf67f9

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 7], représentées par Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, assistées de Maître Eric LAUVAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68f1cd7b2f77035fb0bf7e66

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

LE MOULIN DE GEMAGES [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c35

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

La Cour était composée de : Madame Joelle SAUVAGE, Présidente, Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Hildegard, Margarete XZS..., épouse XFB..., demeurant ensemble à 509 Levernussen (RFA), 25, im Jucherfel, 328°/ la société anonyme Bougainvilliers, dont le siège est à Lausanne (Suisse), 1, Galeries Benjamin

Source officielle