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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3b9a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Philippe ACHACHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 INTIMES Maître [R] [C] en qualité de Liquidateur de la SAS HERACLES [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Nathalie CHEVALIER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101258
6 novembre 2013
6 novembre 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils pour Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c478
7 octobre 2008
7 octobre 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea3
29 avril 2008
29 avril 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-8b
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890d
18 octobre 2006
18 octobre 2006
INTIMÉayant la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD pour avoués et la SCP CHEVAL-BRESSON pour avocats Monsieur Christophe Y...
Source officiellePôle social
663a6df272c3aeb1821312c9
2 avril 2024
2 avril 2024
JUGEMENT DU 02 AVRIL 2024 N° RG 23/01365 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XMIL DEMANDERESSE : Mme [D] [F] 6 RUE MONTGOLFIER CROISEMENT 24 RUE DE LA PAIX D’UTRECHT 59000 LILLE représentée par Me Laëtitia CHEVALIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3b9d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ACHACHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 INTIMES Maître [B] [D] [V] en qualité de Liquidateur de la SAS HERACLES [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Nathalie CHEVALIER
Source officielle1ère Chambre
61631f498007cf6451ddcc61
25 octobre 2011
25 octobre 2011
SECONDAIRE DES COPROPRIETAIRES DU VILLAGE [Adresse 6] prise en la personne de son syndic l'EURL AGENCE VETIER [Adresse 3] [Localité 7] représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Benjamin
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3ddf
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Me Olivier COTÉ, avocat au barreau de l'Eure INTIME : Monsieur [C] [U], avocat [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Lucie MATRAND, avocat au barreau de l'Eure et assisté par Me Benjamin
Source officielleSociale E salle 4
643e358183146e04f531ebda
14 avril 2023
14 avril 2023
[T] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : Me [M] [Y] Es qualité de « Mandataire liquidateur» de la « SASU APREVIA ASSURANCES » [Adresse
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04149_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
notamment, à réaménager la place du Trocadéro, par la mise en place d'un " amphithéâtre végétalisé " de plus de 4 000 m² et la suppression du giratoire remplacé par une circulation en forme de " fer à cheval
Source officielleChambre 1-4
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
au barreau de NICE INTIMÉS Monsieur [K] [F] demeurant [Adresse 18] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91929
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101188
23 octobre 2013
23 octobre 2013
tout cas irrégulière, étant observé qu'il s'attache peu de vraisemblance à ce qu'entre 1989 et 2005, soit entre la date à laquelle l'aîné des enfants avait l'âge de deux ans et celle à laquelle le benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7f
4 décembre 2013
4 décembre 2013
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67820939fa7a008e5409f444
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BPCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 34] [Localité 23] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés
Source officielleChambre 04
697b7429cdc6046d471f7a54
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente Assesseur : Leslie JODEAU, Vice-présidente Assesseur : Sophie DUGOUJON, Juge GREFFIER : Benjamin
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62f49bb25d4cce05d41417a1
10 août 2022
10 août 2022
Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Claude GATE, Présidente de chambre Benjamin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00437
21 mars 2018
21 mars 2018
Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier
Source officiellePage 5 sur 7