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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6708c03b445a086e2bcedec3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[M] a donné à bail commercial à la société Beauty Market 94, ayant pour dénomination commerciale So Beauty One, représentée par son gérant, M.
Source officielle3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mme [D] a, par courrier recommandé du 30 janvier 2018, informé la société LR Health & Beauty Systems qu'elle résiliait le contrat aux torts exclusifs de la société LR Health & Beauty Systems avec effet
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2803029105dbedc070
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En vertu de ce contrat la société Beauty Success s'engage à consentir les droits d'exploitation dans un point de vente de l'enseigne Beauty Success et à fournir des prestations d'assistance en contrepartie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61631f488007cf6451ddcc5c
16 février 2012
16 février 2012
siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués Ayant pour conseil Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE SARL BEAUTY
Source officielle2ème Chambre
6789fa480c7dc206c9eb7e65
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Max II recevable à agir, - débouté la société Beauty Max II de sa demande de suspension de l'obligation de payer les loyers, - débouté la société Beauty Max II de sa demande de remise en état des lieux
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162776ca2bc6369e8386cd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
- débouté la société Beauty Sun de l'ensemble de ses demandes. - ordonné l'exécution provisoire. La société Beauty Sun a interjeté appel de cette décision le 21 décembre 2012.
Source officielleChambre 7
SAS SO BEAUTYc/SAS SO BEAUTY
69a21577cdc6046d47f90ee1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00106 N° RG: 2024L02089 2024J00275 SELARL [G] prise en la personne de Me [U] [G] / de SAS SO BEAUTY contre SAS SO BEAUTY DEMANDEUR SELARL [
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00372
9 avril 2013
9 avril 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Beauty SRFB.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebb
2 octobre 2013
2 octobre 2013
G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63cb93129c02507c9078de21
20 janvier 2023
20 janvier 2023
and shop à payer à la SCI William la somme de 1.000 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Tikar beauty and shop aux entiers dépens.
Source officielleChambre 14
69d8b537cdc6046d47bec0b4
9 avril 2026
9 avril 2026
La défaillance de [D] BEAUTY dans le règlement des échéances de prêt est bien de son propre fait.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65aa2558a34ad100085819c7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 250 000 euros, ' condamner M. [E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, condamner M.
Source officielleTrib. de Commerce
SAS SO BEAUTYc/SAS SO BEAUTY
69a21565cdc6046d47f90da6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00106 N° RG: 2024L02089 2024J00275 SELARL [Q] prise en la personne de Me [S] [Q] / de SAS SO BEAUTY contre SAS SO BEAUTY DEMANDEUR SELARL [
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a3d
13 septembre 2013
13 septembre 2013
DEPROGE BEAUTY LAND réclame la condamnation en cause d'appel de la S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df30aaebb88318fda4d8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BEAUTY BY D a été résilié le 29 décembre 2020 aux torts exclusifs de la S.A.S. BEAUTY BY D ; - condamné la S.A.S. BEAUTY BY D à payer à la S.A.S.
Source officielleJ.L.D.
670edf0b1c3411ff3460badf
15 octobre 2024
15 octobre 2024
et en premier ressort ; En présence de Madame [O] [S], régulièrement convoquée, assistée de Me Alexandre RAMOS, avocat au barreau de Toulouse ; En l’absence de Madame la Directrice de CLINIQUE DE BEAUPUY
Source officielleJ.L.D.
670edf0f1c3411ff3460bb87
15 octobre 2024
15 octobre 2024
et en premier ressort ; En présence de Madame [E] [P], régulièrement convoquée, assistée de Me Alexandre RAMOS, avocat au barreau de Toulouse ; En l’absence de Madame la Directrice de CLINIQUE DE BEAUPUY
Source officiellechambre 1-9
69d1fccdcdc6046d472c53db
4 avril 2025
4 avril 2025
* CONDAMNER la société COCO BEAUTY aux entiers dépens de la présente instance.
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:476346.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Beauroy.
Source officielle1ère Chambre
64a50ce9b8594705dbfccbf8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le jugement dont appel a rejeté la contestation de la SAS BEAUPRE.
Source officiellePage 5 sur 63