second s'étant vu confier la barre, d'être incapable de maintenir l'allure imposée par le chef de bord et de se laisser déporter en allure de vent arrière et même au delà, en perdant la maîtrise du bateau

, n'étaient obligatoires ni les balises ARGOS, ni les canots hydrostatiques (qui se décrochent quand le bateau coule, ce qu'il n'a pas fait en l'espèce, puisqu'il s'est retourné), ni les vestes de mer

Y... aux Saintes-Maries-de-la-Mer, à une adresse qui correspond à l'amarrage d'un bateau dans un port rattaché administrativement à la commune d'Arles, ne peut suffire à démontrer que celui-ci aurait son

Attendu que le demandeur fait grief au jugement attaqué de l'avoir déclaré coupable de la contravention de stationnement gênant sans répondre au moyen, selon lequel son véhicule se trouvait devant un bateau

X..., son mandant, a donné en location (pour la durée de quinze jours) un bateau de plaisance qui n'a été ni restitué ni retrouvé ; que l'adresse déclarée, lors de la conclusion du contrat, par le locataire

leurs observations sur ce point, la cour d'appel a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / subsidiairement que la société Sagemor faisait valoir que le déplacement à terre du bateau

X... ayant chargé la société Le Froid Sablais (société LFS) d'équiper d'une installation frigorifique le bateau de pêche dont il avait confié la construction à la société Blamengin et compagnie, le navire

à l appui de ce moyen la facture d achat d un bateau Moody 34, en date du 10 décembre 1985, pour un montant de 518 392 francs, ainsi que le protocole contenant projet de partage qui mentionnait le partage

constituaient un obstacle anormal et imprévisible, témoignait d'une inattention grave et d'une imprudence caractérisée ayant entraîné des incapacités inférieures à trois mois chez les passagers des bateaux

Ils ont fait valoir que, durant leur périple, ils avaient croisé divers navires, bateaux de pêche ou hélicoptères sans qu'aucun ne leur ait porté secours. 6.

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Vu le mémoire produit ; Attendu que Daniel X..., gérant de l'EURL Channel Yacht International (CYI), dont l'activité est le commerce de bateaux

et de quitter le bateau, ce qui a été le cas de X...

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 10 octobre 1987, à 7H10, le bateau

électorale de cette commune, alors, selon le pourvoi, que le fait que du courrier postal avait été réceptionné par Mme Y... aux Saintes-Maries de la Mer à une adresse qui correspond à l'amarrage d'un bâteau

au titre de son devoir de conseil et de prudence, de contrôler l'avancement des travaux avant toute remise des fonds et alors, enfin, qu'il appartenait à la caisse de justifier de la construction du bâteau

formellement interdit aux tiers, et notamment aux véhicules automobiles, particulièrement en raison de l'absence de protection ; qu'enfin, se trouvant sur le quai interdit pour observer les mouvements des bateaux

, rue derenette à Annecy (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit : 18) de la société anonyme Compagnie des bateaux

des données requises dans le cadre du système de déclaration par voie électronique, et pêche de produits de la pêche maritime et de l'aquaculture marine de taille, calibre ou poids prohibé ; que le bateau