Codes de loi français

Article Annexe I

horaire total de COV se calcule en divisant la quantité journalière de COV émise par le nombre d'heures effectivement travaillées. (5) Une dérogation à cette valeur pourra être accordée par le préfet si les effluents à traiter contiennent des composés azotés

LEGIARTI000024929071

déshydratés Luzerne déshydratée 1214.10.00 Ex 1214.90 Maïs plante entière déshydratée Ex 2302.10 Racines et tubercules secs Patates douces. 0714.20.90 Manioc 0714.10.91 0714.10.98 Autres 0714.90 Produits azotés

Article Annexe II

valeurs suivantes : - sur prairies naturelles, ou sur prairies artificielles en place toute l'année et en pleine production : 350 kg/ha/an ; - sur les autres cultures (sauf légumineuses) : 200 kg/ha/an ; - sur les cultures légumineuses aucun apport azoté

Article Annexe 6

Nutriments La métrique retenue pour l'indicateur nutriments sur la façade Atlantique Manche et Mer du Nord est la concentration normalisée à 33 de salinité des valeurs mensuelles en azote inorganique dissous (NID) mesurées en sub-surface entre novembre

Article Annexe I

, le flux horaire total de COV se calcule en divisant la quantité journalière de COV émise par le nombre d'heures effectivement travaillées. (4) Une dérogation à cette valeur pourra être accordée si les effluents à traiter contiennent des composés azotés

Article 16-1

La technique consiste à réduire les NOx en azote sur un lit catalytique par réaction avec l'ammoniac (introduit en général sous forme de solution aqueuse) à une température de fonctionnement optimale comprise entre 300 et 450 °C.

Article Annexe VI

NTP < 300 300 ≤ NTP < 1 000 1 000 ≤ NTP < 2 000 NTP ≥ 2 000 / Azote réduit (t/ an). NTP < 40 40 ≤ NTP < 100 100 ≤ NTP < 200 NTP ≥ 200 / Azote oxydé (nitrites et nitrates) (t/ an).

Article III

. - Fabrication d'acides tartriques, citriques et dérivés. 24. 1GL 2, 20 Fabrication d'engrais azotés et autres produits azotés. 24. 1JA 1, 60 Fabrication d'engrais phosphatés. 24. 1JB 2, 60 Fabrication d'autres engrais minéraux et

Article Annexe II

Protéines Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25.

Article Annexe I

fragmentation de l'amidon) conformes aux exigences du règlement (CE) n° 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires ; - gélatine alimentaire ; - tanins ; - silice colloïdale ; - charbons ; - azote

Article Annexe II

de Casteljaloux, route du Cocumont, BP 25,47700 Casteljaloux : de 1948 à 1983 ; Kaeffer SA Abidos, BP 25,64170 Lacq : de 1980 à 1999 ; PIERREFITTE-BASSENS devenue GIRONDE-LANGUEDOC puis COMPAGNIE FRANÇAISE DE L'AZOTE (COFAZ) devenue NHA NORSK HYDRO AZOTE

Article Annexe I

Protéines Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25.

Article ANNEXE

Chimie minérale : -hydrogène, halogène et dérivés hydrogénés et oxygénés des halogènes ; -oxygène, azote, eau et eau oxygénée ; -le soufre et ses composés ; -l'azote et ses dérivés ; -phosphore, carbone ; -généralités sur les métaux et leurs oxydes ;

LEGIARTI000024599214

Ala mon tonton, ma/mon matant, mi prézant azot tout mon (ma) famiy, Madanm-tala sé manman-mwen ... Tigason-tala sé kanmarad lékol mwen ... Mi metlékol-mwen ... - demander des nouvelles - Ka ou fè ? Ki nouvèl a'w ?

Article ANNEXE

Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n. c. a. 20. 14 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base. 20. 14Z Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base. 20. 15 Fabrication de produits azotés

LEGIARTI000030063687

Oxygène, composés azotés, pH et salinité La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues.

LEGIARTI000036077582

Epandage Sans préjudice des restrictions définies par la réglementation pour des motifs sanitaires, l'épandage des déchets et effluents est autorisé si les limites suivantes sont respectées : - azote total inférieure à 10 t/an ; 3 5 L'exploitant respecte

Article 27

toutes les dispositions nécessaires pour réduire les émissions de composés organiques volatils lors des opérations de démarrage et d'arrêt. (1) Une dérogation à cette valeur pourra être accordée si les effluents à traiter contiennent des composés azotés

Article Annexe III

La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 3.2.