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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa8
30 mars 2018
30 mars 2018
Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER- BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Emeline TOURNON de l'ASSOCIATION AZAM-DARLEY et Associé,
Source officielleChambre 4-5
627df7070d41e0057d43e15b
12 mai 2022
12 mai 2022
LA CAMBUSE C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : 12/05/2022 à : - Me Guy AZZARI, avocat au barreau de NICE - Me Benoît VERIGNON, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b1
10 septembre 2008
10 septembre 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, ayant Me Guy AZZARI, avocat au barreau de NICE Monsieur Yvonne Y... demeurant ...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6614da3f28647600086a8f01
8 avril 2024
8 avril 2024
LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN, SELARL FAGGIANELLI CELIER DANEZAN SOULA, avocate postulante au barreau du GERS, et Me Guillaume BOYER-FORTANIER, SELARL COTEG & AZAM
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6614da3f28647600086a8f03
8 avril 2024
8 avril 2024
LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN, SELARL FAGGIANELLI CELIER DANEZAN SOULA, avocate postulante au barreau du GERS, et Me Guillaume BOYER-FORTANIER, SELARL COTEG & AZAM
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04150_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La rapporteure, Christelle BLe président, Luc Derepas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Martinique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01333_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La rapporteure, Kolia GallierLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne, et à
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03166_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
La rapporteure, Christelle CLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9116
5 novembre 2013
5 novembre 2013
0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 168 November 2013 Azemi
Source officielle2ème chambre
650bdf8abeee0f8318b9766a
24 août 2023
24 août 2023
CABINET LUC EXPERT [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume BOYER-FORTANIER de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS A LA REQUETE EN RECTIFICATION
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007909419
14 juin 1996
14 juin 1996
André Azam et Jean B..., annulé son élection en qualité de troisième adjoint au maire ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu le code électoral ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c8c
8 mars 1999
8 mars 1999
APPELANTE SARL A Ayant pour avoué Me DE LAMY et pour avocat la SCP DIDIER, BRUNO, ALMUZARA, DELMAS du barreau de Toulouse INTIMEE SARL B Ayant pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU et pour avocat la SCP AZAM
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04269_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
La présidente-rapporteure, Marianne BLa présidente-assesseure, Fabienne Zuccarello La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne
Source officielle2e chambre civile
63c1092dbf9fd47c90a13aaf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cour : Ordonnance du 26 OCTOBRE 2021 Tribunal Judiciaire de BEZIERS N° RG 21/00014 APPELANTS : Madame [Z] [C] de nationalité Française C/ ABES [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me AZZABI
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490b2498a54057d103002
17 mai 2022
17 mai 2022
[L] Chez Sbh Dom [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM
Source officielle2e chambre civile
63ca42d39066fd7c90fc261a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GAIA CLEAN WATER [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Zaina AZZABI, avocat au barreau de BEZIERS, absente à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 462 du code
Source officielleJ.L.D.
68e041cc74e929a9d8fd51cf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [R] [D] (refus de comparaître), régulièrement convoqué, représenté par Me Sophie AZAM
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2415927_20250212
12 février 2025
12 février 2025
A B, représenté par Me Azmi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 29 août 2024, par laquelle le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer une carte professionnelle de conducteur
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207402_20220730
30 juillet 2022
30 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2022, la société Playback tv, représentée par Me Elyas Azmi , demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01123_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
B..., représenté par Me Azmi, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise, à titre principal, de lui délivrer une
Source officiellePage 5 sur 47
AZAMI, Adil
23/06/2026
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AZAMI, Adil
21/06/2026
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AZAMI, Mashal
16/06/2026
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Azami Hassani, Yasmina Salma
26/05/2026
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AZAMI, Arian
15/05/2026
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