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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Premier Président
66f4fb35707a71fa3b546088
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Nous, Michel BLANC, Président de Chambre à la Cour d'appel d'Orléans, exerçant par ordonnance de délégation N° 66-2023 du 1er mars 2023 les fonctions de Premier Président, Assisté de Monsieur Axel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-181101
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Le quotidien publia par la suite un nouvel article par lequel le rédacteur en chef reconnaissait que les informations publiées dans ces articles étaient fausses et s’excusait auprès de la requérante pour
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
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11 avril 2023
11 avril 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7E-CCFKL NOUS, Stéphanie GARGOULLAUD, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Axelle
Source officielleChambre Sociale
626b8187d1fb03057d9a5285
28 avril 2022
28 avril 2022
[C] a été engagé par la société Axess Intérim pour réaliser les missions suivantes : - du 25 au 29 juin 2018 en qualité de grutier auprès de la société Socore Troletti pour accroissement temporaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60336d8a20bb1b21fcb9cdb8
19 juin 2017
19 juin 2017
Concomitamment, Monsieur [I] a procédé à une déclaration de cessation des paiements auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17b
8 février 2012
8 février 2012
CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 668 du 10/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Axelle
Source officielleTrib. de Commerce
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14 avril 2026
14 avril 2026
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe MASCIA, président et Maître Axelle DELPY greffier.
Source officielleChambre des Rétentions
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
judiciaire d'Orléans en date du 05 janvier 2025 à 11h50 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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6 septembre 2016
6 septembre 2016
du LLOYD'S, une 'bascule' ayant été faite par AXE à la demande de CAMTT auprès d'un autre assureur ; Que toutefois, pour l'assuré, qui a reçu, en raison de l'erreur commise par AMETYS et répétée par
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008243521
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Axel J, demeurant Mission permanente de la France auprès des Nations Unies à New York, service de la valise diplomatique, 128 bis, rue de l'Université à Paris 07 SP (75351), M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04566_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Par un jugement n° 1901369 du 22 juin 2021, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de la société Ecole de conduite Axel'R.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35df83146e04f531eccc
17 avril 2023
17 avril 2023
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielle8e Chambre B
603368e90538cb1d90718503
22 juin 2017
22 juin 2017
Finances, Constater qu'il ressort des pièces versées aux débats que la SARL Axess Finances est intervenue comme véritable co-contractant et en qualité de conseil 'nancier auprès de la SARL ABC Promotion
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00681
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Networks, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 46], 6°/ la société Axantis Office Solution, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 47], 7°/ la société Axens
Source officiellecomm
6137208ecd580146773eb94c
18 juin 1991
18 juin 1991
Axel J..., demeurant 189 East ..., 9°) de la société Shearson Lehman brothers Inc., dont le siège est Legal Department, American Express Tower, ..., 10°) de la société Shearson Lehman Hutton Inc.,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301994_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Donias, représentant la commune de Binic-Etables-sur-Mer et de Me Cadic, représentant la société Axels Immo.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2126665_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Charzat, rapporteur public, - et les observations de Me Dillemann, représentant la société Aaxen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d69a
8 février 2011
8 février 2011
En ce qui concerne les faits afférents à l'outil de gestion informatique, il ressort des termes de l'attestation de monsieur G..., prestataire de services auprès de la société Axe Diffusion, que monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6bd
8 février 2011
8 février 2011
En ce qui concerne les faits afférents à l'outil de gestion informatique, il ressort des termes de l'attestation de monsieur G..., prestataire de services auprès de la société Axe Diffusion, que monsieur
Source officielleChambre des Rétentions
67fde8399b68debe44f7e8ff
13 avril 2025
13 avril 2025
Nous, Damien REYMOND, juge placé délégué aux fonctions de conseillerà la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n° 445/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assisté de Axel
Source officiellePage 5 sur 164